Section ZL – Cult

93 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 15 Rue Plasnière1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 17 Rue Plasnière1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 19 Rue Plasnière1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 21 Rue Plasnière1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 12 Rue Plasnière1 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 6 Impasse du Chemin Bleu2 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 4 Impasse du Chemin Bleu1 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 2 Impasse du Chemin Bleu1 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 3 Impasse du Chemin Bleu1 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 1 Impasse du Chemin Bleu1 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 3 Rue du Clos970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 4 Grande Rue4 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 1 Rue du Clos768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 1 Route de Besancon643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 14 Rue Plasnière3 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 8 Route de Besancon2 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 935,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 3 Route de Bay1 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 7 Impasse du Chemin Bleu823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 5 Impasse du Chemin Bleu1 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 6 bis Grande Rue819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 6 Grande Rue1 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 9 Rue Plasnière2 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1068 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 7 Rue Plasnière3 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1157 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 5 Rue Plasnière1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1172 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1184 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)