Section A – Cult

32 parcelles

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Parcelles

Parcelle 8751,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87612,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8771,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9348 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9776,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9782,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9792 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9802 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9814 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9829 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9833 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9841 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9851 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9861 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108015,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10819,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10823 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11822 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11843 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11861 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11881 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119712,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11981 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11995,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12005,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12023,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12033,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12041,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12051,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12061,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12071,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12081 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)