Section B – Couthenans

Parcelles

• Parcelle 26440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36 – 1 Rue de Coisevaux547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7310,3 haN (N)
• Parcelle 111 – 4 Rue du Château d’Eau975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 113 – 4 Rue du Château d’Eau533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1151 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 117 – 9 Rue du Château d’Eau800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 119 – 10 Rue des Comballes640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 120 – 8 Rue des Comballes660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 121 – 6 Rue des Comballes660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 122 – 4 Rue des Comballes660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 137 – 12 Rue du Château d’Eau3 831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1391 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 140629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 143 – 6 Rue du Château d’Eau767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 146 – 2 Rue du Château d’Eau1 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1531 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 164 – 3 Rue du Château d’Eau352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 165 – 5 Rue du Château d’Eau426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 166 – 5 Rue du Château d’Eau64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 167 – 3 Rue du Château d’Eau194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 168 – 3 Rue du Château d’Eau232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 169 – 5 Rue du Château d’Eau457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 172 – 9 Rue de Coisevaux300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 173 – 9 Rue de Coisevaux370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 174 – 7 Rue de Coisevaux795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 175182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 176232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 178 – 3 Rue des Comballes304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 179 – 1 Rue des Comballes378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 181 – 3 Rue des Comballes595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 182 – 1 Rue des Comballes483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 188 – 1 Rue du Château d’Eau1 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 189 – 4 Rue d’Héricourt878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 190 – 6 Rue d’Héricourt869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 191 – 8 Rue d’Héricourt852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 192 – 10 Rue d’Héricourt863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 193 – 12 Rue d’Héricourt989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 194137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 196221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 197374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 459 – 5 Rue du Château d’Eau211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 463126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 464279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 467 – 20 Rue d’Héricourt480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4691 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 483 – 8 Rue du Château d’Eau371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 484117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 485 – 8 Rue du Château d’Eau628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 486185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 500 – 2 Rue des Comballes1 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 501 – 3 Rue de Coisevaux956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5021 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 507 – 5 Rue des Comballes411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 508329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 516 – 6 Rue du Château d’Eau716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 519215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 520984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 521 – 10 Rue du Château d’Eau872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 522 – 7 Rue du Château d’Eau589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 523558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 524851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 525403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).