Section AE – Courtesoult-et-Gatey

Parcelles

• Parcelle 2926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12 – 2 Impasse de la Chaille200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35 – 4 Rue de la Fontaine780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36 – 4 bis Rue de la Fontaine152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39 – 8 Rue de la Fontaine1 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 482 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 97377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 981 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 991 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 100595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1011 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 102360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 103287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 104585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 105385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 106157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 107170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 108609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 109823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 110775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1111 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 112320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 113918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1143 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1152 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 118 – 3 Rue de Cornot1 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 119 – 1 Rue de Cornot728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 120 – 1 bis Rue de la Fontaine294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 121630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 122 – 1 Rue de la Fontaine852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1253 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 126290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 127 – 2 Rue de la Grand Vigne1,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1282 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 129186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 130104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 131752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1342 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 135502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 136166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1373 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1381 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1401 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).