Section AB – Courtesoult-et-Gatey

Parcelles

• Parcelle 211 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 221 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24 – 3 Rue de la Provenche416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25 – 1 bis Rue de la Provenche498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 301 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31 – 2 Rue du General Lavoignet600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 8 Rue du General Lavoignet697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45 – 4 Rue des Sabotiers318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 485 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 491 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 3 Rue des Sabotiers264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52 – 1 ter Rue des Sabotiers609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 541 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 554 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56 – 1 Rue des Sabotiers578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 57182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64 – 2 Rue de la Provenche1 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 653 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 661 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 183 – 6 Rue du General Lavoignet185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 184 – 4 Rue du General Lavoignet89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 185236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 186451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 187529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).