Section 530 ZO – Belles-Fontaines

Préfixe 530 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

• Parcelle 50760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 521 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 532 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 1 Route de Georfans2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 601 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 611,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 625 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 636 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 802 939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 825 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 84870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 861 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 884 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 909 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 934 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 955 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 971 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 100118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1011 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 105947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1071 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1092 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 111436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1121,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 113239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 115317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 117184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 118254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 120713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1243,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 126819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1271 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 130137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).