Section 530 C – Belles-Fontaines

340 parcelles

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Préfixe 530 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

Parcelle 541 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1293 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1553 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2252 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3252 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3285 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3292 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3302 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3372 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3503 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3612 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4859,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 2 Rue de Secenans389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 2A Rue de Secenans620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518 – 3 Rue de Vellechevreux808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 – 1A Rue de la Fontaine (+1)424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 6 Rue de Vellechevreux385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 – 4 Rue de Vellechevreux635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5431 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5453 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 – 2 Rue de Vellechevreux485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 1 Rue de Vellechevreux527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 – 1 Rue de Secenans325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 – 4 Rue de Secenans353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 – 6 Rue de Secenans321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5811 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 – 10 Rue de Secenans342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7013 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7071 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7095 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8497 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 855325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 857310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 858490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 859313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 860205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 – 1 Route de Vellechevreux1 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8632 689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 864572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 866204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 867640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 868508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 869277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 870250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8726 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 875220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 876180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 878336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1023348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1024153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10251 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1030333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10311 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11081 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11095 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11632 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1164405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1166995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11675 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11682 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11693 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11703 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11722 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11732 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11741 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1175343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11762 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11771 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11781 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13471 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13481 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13492 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13505 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13512 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13521 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13532 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13542 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13553 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13565,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1357210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13582 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1359930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13604 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13613 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13622 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13632 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13641 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13654 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13661 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13672 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13681 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13691 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1414 – 3A Rue de Secenans8 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1418235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1427450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14282 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14291 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1430932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1433 – 4 bis Rue de Secenans442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1434366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1436628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1438109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1440189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14422 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14434 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1445565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 145058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 – 8 Rue de Vellechevreux719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)