Section 264 A – Belles-Fontaines

241 parcelles

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Préfixe 264 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

Parcelle 168,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1694 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 14 Rue Principale191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 11 Rue Principale567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 13 Rue Principale370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2162 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 2 Rue de la Vieille Voie506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 4 Rue de la Vieille Voie1 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 22 bis Rue Principale472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 20 bis Rue Principale50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2574 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3092 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3112 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3243 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3324 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3443 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3452 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3482 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3492 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3502 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3658,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 19 ter Rue Principale475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4101 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4661 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4731 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4742 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4752 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5551 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578 – 2 Rue des Corvées631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5821 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6002 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 – 7 Rue Principale1 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6101 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6111 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6132 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6152 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)