Section A – Coisevaux

277 parcelles

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Parcelles

Parcelle 17 – 25 Rue du Moulin907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 10 Rue de la Goutte aux Cerfs3 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 21 Rue du Moulin980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 9 Rue de la Goutte aux Cerfs572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 13 Rue du Moulin2 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 17 Rue du Moulin239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 12 Rue du Moulin719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 2 Rue du Moulin204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 5 Rue des Murgers272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 7 Rue des Murgers539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 17 Rue des Murgers338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 20 Rue des Murgers132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 2 Rue des Murgers308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 3 Rue de la Fontaine aux Dames462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 19 Rue de la Fontaine aux Dames162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 10 Rue de la Fontaine aux Dames444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 8 Rue de la Fontaine aux Dames873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 1 Rue du Moulin873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 7 Rue du Moulin966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 11 Rue du Moulin237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1695 754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1882 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1942 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3523 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3681 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 6 Rue de la Goutte aux Cerfs383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 9 Rue de la Fontaine aux Dames544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 12 Rue de la Fontaine aux Dames958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5072 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5082 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5091 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 – 14 Rue du Moulin353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5162 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520 – 14 Rue de la Fontaine aux Dames1 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 – 22 Rue de la Fontaine aux Dames483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5312 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 – 16 Rue de la Fontaine aux Dames30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5361 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5401 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 – 6 Rue des Murgers326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 – 8 Rue de la Goutte aux Cerfs220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5632 821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 – 20 Rue de la Fontaine aux Dames640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5761 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577 – 18 Rue de la Fontaine aux Dames669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587 – 23 Rue de la Fontaine aux Dames1 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 – 13 Rue de la Goutte aux Cerfs1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590 – 13 Rue des Murgers370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 – 11 Rue des Murgers732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 – 11 Rue de la Goutte aux Cerfs1 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600 – 25 Rue de la Fontaine aux Dames1 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 – 27 Rue de la Fontaine aux Dames513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606 – 10 Rue du Moulin957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607 – 8 Rue du Moulin954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6181 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 – 16 Rue du Moulin2 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627 – 2 Rue des Pres Neufs860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635 – 4 Impasse des Combes122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6411 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 – 19 Rue des Murgers993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654 – 21 Rue des Murgers732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656 – 25 Rue des Murgers979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6608 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6613 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6627,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66311,2 haN (N)
Parcelle 664179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666 – 10 bis Rue du Moulin788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 – 1 Rue des Pres Neufs1 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673 – 27 Rue des Murgers2 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674 – 8 Rue En Saumon696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677 – 2 Rue En Saumon718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6831 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684 – 15 Rue du Moulin1 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 686150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6922 977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7017,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7022 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705 – 12 Rue des Murgers1 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706 – 5 Rue de la Fontaine aux Dames1 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708 – 1 bis Rue des Murgers1 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7092 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7141 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715 – 3 Rue du Fays844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7161 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 718 – 23 Rue du Moulin1 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719 – 2 Impasse des Combes1 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7205,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7213,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7237,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7252 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7261 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727 – 1 Rue des Murgers2 889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7331 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)