Section ZA – Chenevrey-et-Morogne

214 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 431 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 465,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 471 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 551 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56 – 5 Route de Banne (+1)680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60383 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 612 445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62532 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 2 Rue du Bois (+2)660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70 – 4 Rue du Bois à Morogne915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7342 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7527 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 4 Route de Banne à Morogne200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 811 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 855 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 6 Route de Banne (+1)520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 8 Route de Banne (+1)990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90 – 2 Chemin de la Rivière à Morogne910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 – 4 Chemin de la Rivière à Morogne3 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 921 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 – 9 Route de Banne (+1)490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 – 11 Route de Banne à Morogne502 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 961 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 975 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1002 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1011,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1022 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1043 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1054,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1061,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1078 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1083,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109 – 14 Route de Banne à Morogne2,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1109 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 – 12 Route de Banne (+1)1 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1143 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1162,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1172 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1182,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1192 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1202,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1213,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1231 890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1258 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1271,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1281,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1301,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1334 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1391 052 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 3 Passage de la Roche à Morogne120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 – 3 Passage sur la Roche390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148703 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14927 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1502 228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1516 492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1522 228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1533 112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1582 185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1631 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1644,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1653,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1661 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1684,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1716 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 6 Route de Sornay (+1)1 885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 3 Route de Sornay (+1)3 126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1822 331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 – 7 Route de Banne (+1)260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 1 Passage de la Roche à Morogne (+1)675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186 – 4 Route de Sornay (+1)1 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188 – 2 Route de Sornay (+1)1 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189 – 5 Route de Morogne-la Gare (+1)1 485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 7 Route de Morogne-la Gare (+1)1 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 4 Chemin des Montots (+1)2 234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 10 Route de Sornay (+1)1 462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 – 5 Passage de la Roche à Morogne (+1)1 259 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2042 569 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205 – 3 Chemin de Lacoume (+1)731 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206778 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20797 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2081 972 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2091,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210 – 3 Route de Banne (+1)500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 – 5 Chemin de la Rivière à Morogne182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 7 Chemin de la Riviere (+1)518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 3 Chemin de la Riviere (+2)388 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217 – 2 Route de Bay la Gare1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218 – 10 Route de Banne (+1)250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219 – 10 bis Route de Banne914 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22036 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2231,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227 – 3 Chemin des Montots3,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228 – 1 Chemin des Montots (+1)616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2311,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2353 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2371,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2392 994 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2431,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2452 309 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2491 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2522,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2561,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2583 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2602 077 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2623 294 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266829 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 1 Route de Morogne-la Gare (+2)681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 1 Route Morogne700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2732 584 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2773 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279 – 1 Route de Banne (+1)1 013 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2803,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2821 285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2864,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2881,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2891 739 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29096 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2912 201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299974 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308 – 1 Chemin du Pommeray666 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31036 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312 – 2 Route de Morogne-la Gare (+1)737 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 316 – 5 Chemin du Pommeray (+1)793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3171 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318 – 9 Route Morogne903 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3191,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320 – 2 Route de Banne à Morogne1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3211 181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322659 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323717 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325947 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32663 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329 – 1 bis Chemin de la Rivière à Morognenon renseignéeAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 330 – 1 Chemin de la Rivière à Morogne603 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)