Section ZA – Charmes-Saint-Valbert

Parcelles

• Parcelle 12,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 98 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 108 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 111 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 131 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14 – 5 Rue de la Bouchere3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15 – 15 Rue de la Fontaine9 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16 – 13 Rue de la Fontaine2 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 214 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 234,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 311 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32 – 4 Pres de la Charriere (+1)2 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 352 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 369 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 375 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 382,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 392,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 405 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 412 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 427 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 432 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 – 10 Rue de la Charrière3 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).