Section C – Charmes-Saint-Valbert

91 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 1326 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1352 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1434,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1442 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41718,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4181 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4192 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4572 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4581 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4591 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4601 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4624 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4652 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4661 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4672 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4682 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4691 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4701 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4711 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4731 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4741 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4754 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4772 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4781 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4791 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4801 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4811 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4833 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4862 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4872 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4882 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4892,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5341 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5381 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5431 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5441 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5456 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5461 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5681 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5701 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5721 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5741 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5761 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5783 887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)