Section B – Chancey

288 parcelles

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Parcelles

Parcelle 309 – 1 Route de Pesmes614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 2 Route de Bonboillon551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 4 Route de Pesmes594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 3 Rue de Motey306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 9 Rue de Motey280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 7 Rue de Motey360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 11 Rue de Magney240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 9 Rue de Magney271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 7 Rue de Magney581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 1 Rue de Magney385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 2 Place de la Fontaine1 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 6 Rue de Motey1 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 2 Rue de Motey856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 2 Rue de l’Oratoire1 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 4 Rue de l’Oratoire694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 6 Rue de l’Oratoire365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 2 Rue Tortueuse441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 3 Rue de l’Oratoire428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 5A Rue de l’Oratoire (+1)620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 5 Rue Tortueuse630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 1 Rue Tortueuse792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4281 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 3 Rue Tortueuse210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4351 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 1 Route de Bonboillon2 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4402 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 7 Place de la Fontaine236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 3 Place de la Fontaine308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 1 Place de la Fontaine750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 2 Rue des Clos2 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 2 Rue de l’Eglise (+1)460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 2 Rue de Magney680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571 818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 1 Rue de l’Eglise233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 1 Rue des Clos1 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 3 Impasse des Tilleuls830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4771 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 4 Impasse des Tilleuls616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 6 Impasse des Tilleuls433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 2 Impasse des Tilleuls625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4851 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625 – 10 Rue de Motey260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626 – 8 Rue de Motey921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627 – 8 Rue de l’Oratoire310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628 – 8 bis Rue de l’Oratoire348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6312 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 – 8 Route de Pesmes400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 – 6 Route de Pesmes238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6451 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647 – 2 chemin de Bellevoie3 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649 – 3 Route de Pesmes1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714 – 10 Route de Pesmes56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717 – 5 Chemin du Faubourg99 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720 – 6 Rue Tortueuse94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 – 4 Rue Tortueuse108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7301 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 – 5 Rue de l’Eglise735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 – 9 Rue de l’Oratoire1 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735 – 7 Rue de l’Oratoire1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736 – 5 Rue de Motey275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 737565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 – 3 Rue de l’Eglise623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7471 829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 748194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 750128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7513 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 – 3 impasse des Clos1 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754 – 1 Impasse des Tilleuls629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756 – 1 Chemin du Faubourg2 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7581 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7591 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763 – 2 Route de Pesmes592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766 – 6 Rue de l’Eglise610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773 – 15 Rue de Magney900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774 – 15 Rue de Magney800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775 – 13 Rue de Magney376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778 – 3 Rue de Magney89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780 – 5 Rue des Clos218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 – 1 impasse des Clos166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 786228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 – 1 chemin de Bellevoie705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7943 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799 – 3D Rue de Motey1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804 – 1 Impasse de la Saguine800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805 – 3 Impasse de la Saguine589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 808424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 810183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814 – 8 Rue Tortueuse448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 816367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 820181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825 – 1 Rue de Motey789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828 – 5 Rue de Magney671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 – 9 Rue des Clos961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833 – 9A Rue des Clos618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840 – 4 Impasse des Sorbiers497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 844617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845 – 3 chemin de Bellevoie751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8521 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 855347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 858 – 7 Rue Tortueuse547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8591 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 – 6 Rue des Clos1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 864713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 867203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8681 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 870 – 1 Impasse des Sorbiers898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 – 3 Impasse des Sorbiers926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872 – 5 chemin de Bellevoie900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873 – 2 Impasse des Sorbiers895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 875123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 876115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877 – 7 Place de la Fontaine229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 880452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8881 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8892 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8921 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893 – 1 impasse de la fontaine941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8951 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8964 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 908 – 3 Chemin du Faubourg3 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 910295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 920470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 – 3B Rue de Magney (+1)332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928 – 3A Rue de Magney458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 930149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9372 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 938 – 4 Rue des Clos8 903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9396 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)