Section C – Champvans

118 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1411 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1421 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1501 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1511 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1524 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1534 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1541 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1551 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1561 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1571 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1581 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1593 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1642 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3072 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3082 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3092 155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3102 155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3662 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3682 835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3692 870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3701 970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3716 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3723 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3732 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3741 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3751 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3761 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3772 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3782 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3791 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3801 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3812 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3821 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3832 197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3841 213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3858 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3862 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3872 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 388800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3893 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3901 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3913 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3921 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3941 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4074 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4081 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4091 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4103 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4112 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4121 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4131 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4141 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4151 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4162 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 422950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4231 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4252 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4262 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4272 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4282 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4292 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4303,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4314 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4322 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4331 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4341 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4352 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4362 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4372 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4381 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 439875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4402 365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4412 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 442700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4432 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4441 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4451 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 446815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4472 445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4481 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4492 545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4503 575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4511 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4521 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4532 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4542 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4552 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4564 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4572 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4581 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4595 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4602 870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4615 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4622 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4632 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4642 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 466610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4679 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 468910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 469165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 470165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 471910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4722 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 473810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 474880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4751 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4761 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4771 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4781 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4791 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4801 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4812 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4822 215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48320,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48469,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)