Section ZA – Bresilley

178 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 2 Es Courts Champs1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 18 Rue du Chêne1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 18 Rue du Chêne1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 18 Rue du Chêne7 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 12 Rue du Chêne480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 3 Impasse de la Roche3 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 1 Impasse de la Roche3 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 26 Rue du Vieux Moulin1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 4 Chemin des Vignes (+1)1 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 2 Rue des Chenevières1 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 2 Rue des Chenevières710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 7 Rue des Chenevières880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 7 Rue des Chenevières700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 9 Rue des Chenevières1 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10013,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1026,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1056 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1066,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1083,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1098 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1128 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1164 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1172,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1188 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1199 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1243 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1254 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1292,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 8 Rue du Chêne687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 3 Rue du Chêne426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 2 Chemin des Vignes630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 10 Rue du Vieux Moulin140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 16 Rue de la Mairie (+3)1 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 14 Rue de la Mairie590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 6 Rue du Chêne2 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 14 Rue du Chêne2 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 1 Rue des Chenevières1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 18 Rue de la Mairie1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 20 Rue de la Mairie1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 2 Rue du Chêne777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 10 Rue du Vieux Moulin2 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 10 Rue du Vieux Moulin46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 10 Rue du Vieux Moulin66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 12 Rue du Vieux Moulin69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 12 Rue du Vieux Moulin29 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 10 Rue du Vieux Moulin111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 1 Rue du Chêne1 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 2 Chemin des Vignes639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 6 Rue des Chenevières616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 24 Rue du Vieux Moulin200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 24 Rue du Vieux Moulin358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 24 Rue du Vieux Moulin3 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 3 Rue des Chenevières1 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 5 Rue des Chenevières1 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 1 bis Rue du Chêne981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 1C Rue du Chêne1 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 10 Rue du Chêne606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 12 Rue du Chêne47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 4A Rue du Chêne1 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 4B Rue du Chêne1 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 4 Rue du Chêne2 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 4D Rue du Chêne3 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 4C Rue du Chêne2 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1955 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 2 bis Rue des Chenevières913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 3 bis Chemin des Vignes513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 3 bis Chemin des Vignes213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 3 bis Chemin des Vignes182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 22 Rue de la Mairie1 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2114 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 8 Rue du Vieux Moulin728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 8 bis Rue du Vieux Moulin1 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 8 bis Rue du Vieux Moulin1 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 8C Rue du Vieux Moulin1 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 5 Rue Essertelot256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 2 Rue Essertelot803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 20 Rue du Chêne1 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2234 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 4 Rue Essertelot605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 2 Rue Essertelot2 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 20 Rue du Chêne1 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 3 Chemin des Vignes2 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 1 Chemin des Vignes900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 4 Rue Essertelot2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)