Section B – Bresilley

107 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 22 Rue du Vieux Moulin565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 22 Rue du Vieux Moulin522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 20 bis Rue du Vieux Moulin658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 18 Rue du Vieux Moulin235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 6 Rue du Vieux Moulin396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 6 Rue du Vieux Moulin335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 6 Rue du Vieux Moulin510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 3 Rue du Vieux Moulin803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 3 Rue du Vieux Moulin485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 1 Rue du Vieux Moulin695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 12 Rue de la Mairie405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 10 Rue de la Mairie520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 6 Rue de la Mairie (+1)530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 4 Rue de la Mairie242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 2 Rue de la Mairie580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 2 Rue du Vieux Moulin616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 3 Impasse de la Fontaine872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4765 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 5 Rue du Vieux Moulin2 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4793 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 3 Rue des Graviers1 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 1 Rue des Graviers835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 3 Rue des Graviers467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 2 Rue des Graviers1 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 1 Rue de la Mairie820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 – 5 Rue de la Mairie400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4921 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4941 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495 – 4 Rue des Graviers880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4981 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 9 Rue des Graviers665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 – 9 Rue des Graviers171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504 – 6 Rue des Graviers119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 – 8 Rue des Graviers280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 – 11 Rue des Graviers350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 11 Rue des Graviers647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 – 13 Rue des Graviers2 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5202 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 – 21 Rue des Graviers6 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 – 21 Rue des Graviers1 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 – 15 Rue des Graviers860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 – 17 Rue des Graviers485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 19 Rue des Graviers437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 – 21 Rue des Graviers1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777 – 1 Impasse de la Fontaine55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 808 – 20 Rue du Vieux Moulin710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 809 – 20 Rue du Vieux Moulin148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 810 – 16 Rue du Vieux Moulin37 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 – 14 Rue du Vieux Moulin1 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813 – 16 Rue du Vieux Moulin563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834 – 4 Rue du Vieux Moulin998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835 – 6 Rue du Vieux Moulin1 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836 – 6 Rue du Vieux Moulin135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837 – 4 Rue du Vieux Moulin685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 – 11 Rue des Graviers300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 – 9 bis Rue des Graviers1 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843 – 8 bis Rue des Graviers1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8441 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845 – 8 Rue des Graviers1 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846 – 7 bis Rue des Graviers43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847 – 5 Rue des Graviers37 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848 – 5 Rue des Graviers120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849 – 5 Rue du Vieux Moulin164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850 – 5 Rue du Vieux Moulin354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853 – 7 Rue du Vieux Moulin586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8551 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 857625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 858 – 5 Rue du Vieux Moulin309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 860 – 5 Rue du Vieux Moulin605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 – 5 Rue du Vieux Moulin188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 – 5 Rue du Vieux Moulin644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 – 5 Rue du Vieux Moulin2 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 864 – 5 Rue du Vieux Moulin2 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865 – 5 Rue du Vieux Moulin697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 867 – 13 Rue des Graviers834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 869 – 21 Rue des Graviers2 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 870 – 1 Impasse de la Fontaine595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)