Section C – Bouhans-et-Feurg

219 parcelles

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Parcelles

Parcelle 6 – 21 Grande Rue (+1)1 495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 16 Rue du Faubourg Saint-Antoine690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 5 Rue de Qualétrain915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1861 615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195 – 3 Rue de Qualétrain505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1961 104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197849 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 10 Grande Rue1 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 12 Grande Rue802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 16 Grande Rue250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208 – 24 Grande Rue1 565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209 – 26 Grande Rue542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210 – 30 Grande Rue470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 28 Grande Rue692 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 – 2 bis Rue du Faubourg Saint-Antoine839 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 6 Rue du Faubourg Saint-Antoine1 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217 – 8 Rue du Faubourg Saint-Antoine874 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 10 Rue du Faubourg Saint-Antoine358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223 – 7 Rue du Faubourg Saint-Antoine750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225404 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229666 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 3 Rue du Faubourg Saint-Antoine586 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233 – 1 Rue du Faubourg Saint-Antoine560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2343 285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2364 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240 – 32 Grande Rue180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244 – 32 bis Grande Rue (+1)591 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2461 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2481 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 255140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256 – 2 Rue de la Fontaine474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259 – 4 Rue de la Fontaine536 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261914 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262 – 6 Rue de la Fontaine380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265 – 12 Rue de la Fontaine433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266727 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275 – 15 Rue de la Fontaine240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276 – 11 Rue de la Fontaine347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277 – 9 Rue de la Fontaine180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279 – 5 Rue de la Fontaine509 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280 – 10 Rue de l’Orme978 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281 – 8 Rue de l’Orme960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 6 Rue de l’Orme793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286 – 3 Rue de la Fontaine1 141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287 – 1 Rue de la Fontaine705 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288 – 17 Grande Rue707 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28912 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292 – 4 bis Rue de l’Orme640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293 – 4 Rue de l’Orme360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294 – 2 Rue de l’Orme681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295 – 13 Grande Rue1 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296 – 11 Grande Rue910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297 – 9 Grande Rue825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299 – 5 Grande Rue98 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300 – 3 Grande Rue800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3013 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303227 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3051 055 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3063 892 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307899 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308914 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 309900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310 – 1 Rue de l’Orme (+1)1 041 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3141 132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318 – 7 Rue de l’Orme322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3191 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3221 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323 – 9 Rue de l’Orme879 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324 – 11 Rue de l’Orme1 267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3251 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3262 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 328440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329883 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 330883 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3311 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335 – 12 Rue de l’Orme263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337469 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344 – 1 Rue de Qualétrain397 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 350760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 356 – 18 Rue de la Fontaine186 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357519 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 359 – 4 Rue du Faubourg Saint-Antoine85 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362 – 18 Rue du Faubourg Saint-Antoine940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 364 – 20 Rue du Faubourg Saint-Antoine830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367 – 9 Rue du Faubourg Saint-Antoine524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 370330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 372285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 385674 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 387 – 2 Rue de la Vierge1 059 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3904 199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391 – 2 Grande Rue1 435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 392360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 401 – 22 Grande Rue1 463 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 404 – 20 Grande Rue (+1)495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 406 – 18 Grande Rue170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 407160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 408150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4097 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 410 – 14 Grande Rue654 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 411370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 413240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 414550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 421438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 422583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 423 – 5 Rue du Faubourg Saint-Antoine570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 424337 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 425350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 426395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 427453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 428270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 429267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 430719 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 431 – 5 bis Rue du Faubourg Saint-Antoine553 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 444 – 15 Grande Rue351 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 445384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 447 – 8 Rue de la Fontaine384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 448 – 10 Rue de la Fontaine196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 449207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 450393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 451 – 13 Rue de la Fontaine357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 452373 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 460289 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 – 6 Grande Rue830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 463 – 38 Grande Rue (+1)652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 465 – 36 Grande Rue305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 469 – 4 Grande Rue670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4706 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 472 – 5 Rue de l’Orme810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 473197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 474276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47634 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47769 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 479 – 12 Rue du Faubourg Saint-Antoine (+2)1 085 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 480249 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 482101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 483254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 485 – 19 Grande Rue4 436 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4862 816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4877 232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 488770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 490450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491662 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4921 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 495380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 496 – 7 Rue de la Fontaine450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 499557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50063 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5015 787 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5021,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5035 096 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 506 – 4 Impasse des Forges830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 507 – 1 Impasse des Forges (+1)830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 511242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 516467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 517515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5181 132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 519 – 14 Rue de la Fontaine1 141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52085 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 521 – 16 Rue de la Fontaine3 492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5227 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 525880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 526474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 527 – 2 Impasse des Forges773 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 528191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52981 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)