Section AB – Beaumotte-lès-Pin

290 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 8 bis Rue du Clos2 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 8 Rue du Clos780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 6 Rue du Clos548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 1 Rue du Tilleul119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 1 bis Rue du Monument (+1)250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 2 Rue de Pin (+1)493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 4A Rue du Monument393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 4 Rue du Monument465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 20 Grande Rue891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 4 Grande Rue (+2)1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 1 Grande Rue447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 3 Grande Rue (+1)1 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 7 Grande Rue1 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 9 Grande Rue268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 15 Grande Rue505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 17 Grande Rue431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 878 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 3 Rue de la Cure288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 7 Rue de l’Eglise (+2)1 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1074 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 23 Grande Rue270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 25 Grande Rue340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 27 Grande Rue411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 29 Grande Rue317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 35 Grande Rue285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 37 Grande Rue324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 39 Grande Rue505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 45 Grande Rue535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 1 Rue de l’Eglise202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 24 Grande Rue730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 7 Rue du Clos270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 9 Rue du Clos688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 6 Rue du Pont840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1613 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 30B Grande Rue (+1)531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 28 Grande Rue480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 47 Grande Rue1 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1725 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1763 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 4 Rue Derriere l’Eglise (+1)875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 1 Rue du Motey (+1)2 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1973 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 32 Grande Rue900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 7 bis Rue du Pont87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 11 Rue du Pont1 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 11 Rue du Clos (+1)775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2312 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 3 Rue de l’Eglise414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2411 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2502 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 13 Grande Rue261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 6 Rue du Bel Air860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 1 Rue du Bel Air1 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 3 Rue du Bel Air1 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 5 Rue du Bel Air970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 7 Rue du Bel Air955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2922 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2953 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 4 Rue du Bel Air870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 7 Rue du Pont1 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 1 Rue du Clos612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 3 Rue du Clos240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 5 Rue du Pont8 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 16 Grande Rue841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 9 Rue du Bel Air2 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 5 Rue du Clos571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 12 Grande Rue461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 2 Rue du Monument755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 38 Grande Rue573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 40 Grande Rue435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 3 Rue du Pont1 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 31 Grande Rue173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 33 Grande Rue356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 9 bis Rue du Pont698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 8 Grande Rue1 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 6 Grande Rue1 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3602 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3632 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 9 Rue du Pont1 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3725 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)