Section ZD – Bay

86 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 3 Rue du Chateau780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 2 Impasse des Jonquilles1 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 18 Grande Rue290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 10 Rue des Noyers3 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 1 Moulin du Lancey1 829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 7 Rue du Chateau1 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 4 Rue de Marnay1 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 2 Grande Rue1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 5 Rue du Chateau1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 6 Rue de Marnay1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 11 Rue du Chateau (+1)1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 8 Rue de Marnay1 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 9 Rue du Chateau1 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 8 Rue des Noyers1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 23 Rue du Chateau884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 4 Rue des Noyers854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 6 Rue des Noyers795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 1 Rue des Noyers337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 10 Rue de Marnay933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 7 Rue de Marnay1 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 17 Rue du Chateau596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 14 Rue de Marnay624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 12 Rue de Marnay1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 16 Rue de Marnay848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 19 Rue du Chateau569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 21 Rue du Chateau1 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 18 Rue de Marnay914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)