Section B – Arsans

66 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1849 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1867 915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1871 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188966 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189967 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190967 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1911 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1924 023 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1933 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1942 737 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1951 835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1971 944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1981 792 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1991 845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200971 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2019 165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2021 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2031 798 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2044 819 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2052 519 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2062 424 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2071 987 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2081 711 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2091 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2107 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2832 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2842 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2852 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2861 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2871 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2882 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2891 192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2901 192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2911 375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2923 497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2932 411 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2942 472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2952 026 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2962 027 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2971 758 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2981 761 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2991 645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3001 142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3011 142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3021 143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3032 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3041 232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3061 835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3092 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3101 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3111 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3121 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3131 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3141 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3153 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 316960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3173 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3181 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3191 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3201 343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3212 687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)