Section D – Arbecey

446 parcelles

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Parcelles

Parcelle 122 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 1 Le Faubourg100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 2 Le Faubourg293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 4 Le Faubourg265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 12 Rue du Moulin261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1263 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1283 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1363 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1382 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1394 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 2 Grande Rue531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 4 Grande Rue410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 6 Grande Rue156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 8 Grande Rue228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 10 Grande Rue349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 12 Grande Rue480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 14 Grande Rue286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 16 Grande Rue183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 18 Grande Rue418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 20 Grande Rue260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 24 Grande Rue207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 26 Grande Rue473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 28 Grande Rue428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 30 Grande Rue612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 4 Rue Lambert1 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 6 Rue Lambert579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 4 Rue de l’Etang266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 6 Rue de l’Etang280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 8 Rue de l’Etang225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 12 Rue de l’Etang210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 14 Rue de l’Etang445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 16 Rue de l’Etang215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 18 Rue de l’Etang256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 20 Rue de l’Etang216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 22 Rue de l’Etang446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 3 Rue du Moulin1 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 28 Rue de l’Etang168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 30 Rue de l’Etang732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 2 Rue de l’Etang403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 1 Rue Lambert392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 37 Grande Rue515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 35 Grande Rue606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 33 Grande Rue (+1)562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 31 Grande Rue441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 29 Grande Rue649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 27 Grande Rue492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 21 Grande Rue197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 19 Grande Rue121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 17 Grande Rue114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 13 Grande Rue552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 11 Grande Rue297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 9 Grande Rue233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 3 Grande Rue (+1)144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2902 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 1 Rue de la Vignotte551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 9 Rue des Charmes605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 2 Rue des Charmes877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3251 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 3 Rue du Mont527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 11 Rue du Mont381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 13 Rue du Mont341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 15 Rue du Mont202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 17 Rue du Mont199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 19 Rue du Mont285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 21 Rue du Mont225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 8 Rue du Mont291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 6 Rue du Mont727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 4 Rue du Mont526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761 679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 3 Rue de la Creuse423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 1 Rue de la Creuse508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 2 Rue du Mont442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 5 Rue des Charmes388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3861 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3871 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 2 Rue Doyen48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 45 Grande Rue561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 49 Grande Rue407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 51 Grande Rue723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 1 Place de la Mairie282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 5 Place de la Mairie742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 7 Place de la Mairie550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 9 Place de la Mairie472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 6 Rue de la Creuse600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 8 Rue de la Creuse996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 10 Rue de la Creuse688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 14 Place de la Mairie498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 12 Place de la Mairie29 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 10 Place de la Mairie945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 – 8 Place de la Mairie538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 6 Place de la Mairie780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 4 Place de la Mairie267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4391 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 2 Place de la Mairie358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4471 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 57 Grande Rue576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 60 Grande Rue298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4761 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4771 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 52 Grande Rue275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 – 48 Grande Rue531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 46 Grande Rue566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 44 Grande Rue307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 – 42 Grande Rue500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499 – 1 Rue de l’Etang303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500 – 3 Rue de l’Etang116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 5 Rue de l’Etang177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 7 Rue de l’Etang435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 – 9 Rue de l’Etang553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 15 Rue de l’Etang638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 – 17 Rue de l’Etang348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 19 Rue de l’Etang271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 23 Rue de l’Etang181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 – 27 Rue de l’Etang652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 – 13 Place de la Mairie211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5442 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548 – 25 Grande Rue393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 – 24 Rue de l’Etang458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 – 26 Rue de l’Etang147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 – 25 Rue de l’Etang389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557 – 1 Rue des Charmes1 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5611 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568 – 22 Rue de la Creuse550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569 – 20 Rue de la Creuse1 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5701 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 – 18 Rue de la Creuse412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5751 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5821 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587 – 13 Rue de l’Etang407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597 – 7 Grande Rue432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598 – 5 bis Grande Rue (+2)551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6025 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6031 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 – 55 Grande Rue2 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607 – 4 Rue de la Creuse624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 – 39 Grande Rue580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616 – 47 Grande Rue398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617 – 45 bis Grande Rue330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 – 7 Rue des Charmes440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627 – 14 Rue de la Creuse845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628 – 14 bis Rue de la Creuse169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6303 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)