Section A – Arbecey

246 parcelles

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Parcelles

Parcelle 581 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3643 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3721 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4499 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4524 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4532 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4541 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4554 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4562 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4573 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4592 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4601 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4614 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4622 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4652 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4662 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4693 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5684 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5691 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5701 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5711 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5721 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5731 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5741 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5831 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7893 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7904 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7912 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7921 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7932 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7941 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7971 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7981 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8011 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8022 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 803960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8045 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8051 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8062 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8075 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8081 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8091 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8121 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8141 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8151 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8201 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8212 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8221 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8232 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8324 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8352 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8392 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8441 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8601 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8672 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8681 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8719 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8751 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 876850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8831 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8842 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8854 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9731 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9761 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9772 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9781 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9791 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9801 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9811 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9822 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9832 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 988650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9891 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9907 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9922 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9951 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10233 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10242 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10262 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10271 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10282 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10292 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10303 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10311 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10341 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10352 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10361 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10373 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10383 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10391 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10401 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10416 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10421 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10431 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10441 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10452 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10461 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10471 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1048710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10498 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10501,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10513 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10522 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10533 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10543 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10553 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10562 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10571 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1058980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1060920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10624 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1063570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10641 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10651 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10721 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10732 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10742 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10754 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13241,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13251 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13261,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13773 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13781 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13797 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13802 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13812 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13821 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13859 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13862 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1387895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13881 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13891 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13901 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13911 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13941 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1395535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13984 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13992 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14001 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14016 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14021 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14033 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14041 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14053 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1460575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14611 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1464630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1465535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14662 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14821 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1485730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14861 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14891 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14901 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14941 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14953 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1498540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17294 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17301 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17314 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17321 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17351 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17392,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17643 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1766352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17686 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1772473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1774408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1775223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1778693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1780691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17821 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17831 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17851 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17873 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17892 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17941 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1797377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1799325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1803287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18051 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1807360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18091 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18101 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18111 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18121 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18133 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18142 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1815109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1816991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1817644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1818978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)