Section AB – Apremont

208 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 48 Rue Basse694 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2 – 44 Rue Basse (+1)428 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3 – 42 Rue Basse823 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4 – 40 Rue Basse495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5 – 38 Rue Basse260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7 – 34 Rue Basse612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9 – 32 Rue Basse1 085 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11 – 26 Rue Basse1 174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12 – 24 Rue Basse2 385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13 – 20 Rue Basse524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16 – 16 Rue Basse1 919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17591 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19 – 12 Rue Basse (+1)1 215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20 – 10 Rue Basse1 257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22 – 9 Rue Basse2 279 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23374 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24424 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26 – 11 Rue Basse917 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 15 Rue Basse1 031 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 5 Rue de la Mairie1 421 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 15 bis Rue Basse318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32 – 4 Rue de la Fontaine1 916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 – 3 Rue de la Mairie1 876 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3421 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 – 2 Rue de la Fontaine888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 1 bis Rue de la Mairie930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38827 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 17 Rue Basse173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 19 Rue Basse171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 21 Rue Basse269 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 – 25 Rue Basse173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 27 Rue Basse696 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 29 Rue Basse507 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 31 Rue Basse228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47389 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4858 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 31 bis Rue Basse70 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 33 Rue Basse460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54 – 37 Rue Basse116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 577 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 2 Ruelle Caillot558 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 4 Ruelle Caillot190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 24 Rue de la Douve1 763 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 641 828 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 – 22 Rue de la Douve452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 – 20 Rue de la Douve232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 4 Place du Grand Puits543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68 – 2 Place du Grand Puits759 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69 – 16 Grande Rue217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70 – 9 Rue de la Douve1 134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 – 14 Grande Rue1 278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 7 Rue de la Douve515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 5 Rue de la Douve807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 – 10 Grande Rue (+1)1 865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 – 8 Grande Rue175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7736 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 6 Grande Rue142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79 – 1 Rue de la Douve395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 16 Rue de la Douve480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 14 Rue de la Douve632 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 8 Rue de la Douve725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 6 Rue de la Douve552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 4 Rue de la Douve533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88 – 2 Rue de la Douve333 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 1 Impasse du Faubourg1 542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 – 7 Impasse du Faubourg431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 – 5 Impasse du Faubourg (+1)7 568 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 961 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 6 Impasse du Faubourg (+1)329 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 4 Impasse du Faubourg952 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10037 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102603 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104 – 1 Place de l'Eglise (+1)1 026 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105 – 1 Rue de la Fontaine360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107644 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10896 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1091 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 – 5 Grande Rue465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114 – 3 Grande Rue131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 – 1 Grande Rue797 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117 – 1 bis Grande Rue240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1221 993 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1231 351 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 – 4 Rue de la Mairie1 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1311 006 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1407 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 1 Impasse des Jardins (+3)213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14473 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14719 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14856 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151588 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15657 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15782 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1601 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1611 251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162928 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 14 Rue de la Mairie796 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 2 Route de Germigney1 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1672 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 2 Grande Rue1 022 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169 – 4 Grande Rue1 169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 17 Grande Rue564 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173777 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 3 Rue de l'Etang974 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175194 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177501 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1791 221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180601 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181299 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 – 1 Impasse Chicon (+1)276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 – 15 Grande Rue1 479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 35 Rue Basse362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18928 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 18 Rue de la Douve3 626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1961 742 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1981 997 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 6 Rue de la Mairie (+1)1 034 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 – 26 Rue de la Douve684 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208458 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21075 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21489 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215491 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217571 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218932 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21999 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2211 396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 7 Grande Rue2 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22432 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225478 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23013 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)