Section D – Apremont

204 parcelles

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Parcelles

Parcelle 4801 452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4811 452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4824 356 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4831 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4864 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5232 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 524790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 525900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 526705 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 527705 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5281 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5292 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5302 105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5312 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5321 065 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5331 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5341 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5352 304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5361 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5371 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5381 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5394 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5401 797 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5412 637 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5424 876 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5432 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5441 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5451 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5463 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5471 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5483 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5492 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5503 465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5513 415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5521 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5531 970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5543 528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5557 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7782 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7794 816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 780580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 781480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7822 309 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 783681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 784144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 785275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7861 225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7871 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 788460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 789630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7903 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7911 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7921 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7931 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7941 385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7951 385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7961 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 797865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7983 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7991 107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8001 885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8011 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8021 107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8031 106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8041 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8051 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 806795 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 807665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8081 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8092 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8106 764 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8113 046 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8122 406 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8162 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8211 637 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8273 272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8873 705 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8883 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8892 725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8902 725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8912 725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8923 735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8935 845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8942 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8964 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 897750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8981 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8996 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9004 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9012 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9021 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9114 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9123 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9138 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9142 753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9152 753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9162 754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9182 108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9191 896 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9201 657 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 921390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9225 956 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9236 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9248 865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9273 885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9283 885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9296 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 930855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 931855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9321 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9334 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9341 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9351 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9362 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9373 873 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9381 937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9391 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9401 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9418 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9421 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9431 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9441 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9451 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9461 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9471 745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9481 745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9493 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9502 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9511 373 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9524 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9533 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9563 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 957883 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10011 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10024 209 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10031 231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10042 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10051,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10061,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10073 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10091 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10101 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10152 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10403 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10413 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10421 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10433 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10443 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10454 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10465 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10473 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10483 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10495 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10501,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10511 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1052830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10531 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10548 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1055780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10562 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10571 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10582 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10591 165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10603 495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10611 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10621 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10631 355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10641 355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10651 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10663 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10674 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10683 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10695 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10703 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10713 912 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10725 868 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10732 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10745 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10751,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10765 078 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10773 804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10783 805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10791 594 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10805 156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10811 806 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10821 807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10831 807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10932 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1116100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1130555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11316 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1132non renseignéeAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11331 788 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11351,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11446 883 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11453 273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11509 174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11512 212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)