Section E – Anchenoncourt-et-Chazel

107 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1641 088 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3751 870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3762 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3771 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3781 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 379975 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3804 935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3831 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3841 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3881 225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3901 867 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4731 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 474590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4751 023 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4761 614 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4771 613 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4781 345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4791 345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4801 943 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4811 944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4821 943 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4831 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4841 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4851 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4861 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4911 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 492505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 493670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4981 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4991 205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5001 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5012 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5021 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5031 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5041 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5052 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5065 635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5071 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5081,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5092 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5102 265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5111 133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5124 957 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 513750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 514750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5153 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 516720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 517715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 518715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5191 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5201 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 521665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 522720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 523815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5241 235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 525487 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5262 313 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5272 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5281 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5292 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 530410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5315 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 532646 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 533859 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5341 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 535540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 536570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5371 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5381 870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5391 393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 540720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 541785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5421 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5432 788 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5442 786 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5451 393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5461 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5473 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5481 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 549720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5501 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5511 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5521 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5531 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5541 325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5551 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5561 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5572 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5581 890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5591 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5601 930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5801 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5948,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59563,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5991 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6062 166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 607365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 610146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6112 188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6133 715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 615100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61699 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6171 054 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6186 608 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6191 816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 620315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)