Section C – Amont-et-Effreney

797 parcelles

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Parcelles

Parcelle 17,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 1 Chauversey600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 2 Chauversey622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 1 Le Charme471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 2 Le Charme (+1)632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 6 Es Pagets1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723 673 m²A (A)
Parcelle 731,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 2 Es Pagets866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 4 Es Pagets842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 867 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 939 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 2 Es Voivre390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1083,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1096 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1116 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1143,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1155 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1165 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1172,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1193 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1208 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1229 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1263 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1276 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1283 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1295 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1314 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1424 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1436 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1486 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1526 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1547 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1563,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1575 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1595 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16011,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1617 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1624 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1635,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1643 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1694 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1707 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1717 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1726,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1739 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1744 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1759 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1773,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1783,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1794,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1808 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1864 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1893 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 1 la Roche du Saut3 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1976 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1983,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2036 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2166 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2219 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2226 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 3 En Es Pois710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 3 Es Poix6 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2267 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2284 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2292 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2312 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2329 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2342,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2352 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2373 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2394 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2402 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 4 Chauversey485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2432 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2444,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2468,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2473,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2483 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2495 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2524,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2534 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2542,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2556 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2565 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2574 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2592 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2602,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2618 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2623 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2633 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2652,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2697 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2702 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2736 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2759 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2764 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2775 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2786 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2804 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2824 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2862 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2872 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2905 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2935 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2953 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2973 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2993 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3005 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3027 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3032 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3055 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3065 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3073 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3107 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3142 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3169 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3256 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 328312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3297 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3306 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3313 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3332 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3344 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3352 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3365 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3385 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3402 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3432 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3446 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3452 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3463 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3502 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3514 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3525 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3532 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3564 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3572 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3582 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3603 793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3613 761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3671 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3694 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3713 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3721 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3732 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3752 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 1 La Rochotte (+1)815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 2 La Rochotte182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3905 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3912 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3951,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 1 La Ferriere523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4096,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4102,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4111,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4121,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4137 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4142 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4154 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4164 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4178 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4183 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4195 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4201 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4211 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4222,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4237 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4245 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4255 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4268 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4273 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4287 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4294 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4312 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4331 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 1 Jean le Moine1 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4391 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4413 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4427 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4433 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4441 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4453 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4464 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4491,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4516 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4525 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4532 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4541 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4558 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4573 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4581 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4591 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4611 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4624 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4643 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4656 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4695 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4705 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4719 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4732,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4741 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4751 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4761,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4802,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4813 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4823,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4834 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4842 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4853 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4861 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4871 673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4885 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4897 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4934 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4943 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4956 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4962,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4972 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4982 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4999 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5011 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5024 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5034 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5052 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5061 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5073 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5087 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5092 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5103 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 15 la Grange432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5141,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5151 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5173 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5181 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5192 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5205 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5217 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5221 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5231,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5245 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5259 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5261,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5271,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5281,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5294 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5301,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5311,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5326 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5341 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5352 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5372 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5382 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5402,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5411 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5452,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5461 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5472 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5492 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5501 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5522 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5531 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5551,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 – 8 Effreney529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5573 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 – 9 Effreney555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559 – 10 Effreney95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5622 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5651,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5676 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5681 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5693 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5709 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5741 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5752 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5763 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580 – 7 Effreney635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5842 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 – 3 Effreney868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5934 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5943 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 – 11 Effreney620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5982 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5991,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6009 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6011,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6023,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6033 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6056 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6066 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6076 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6085 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6098 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6101 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6111,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6122 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6135 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6141,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6152 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6161,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6179 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6189 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6191,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6201 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6217,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6225,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6233 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6241 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6251 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6269 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6271 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6284,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6293 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6303 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6312 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6323,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6334,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6344 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6352,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6362 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6373 644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6411,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6428 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6437 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6465 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6472 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6489 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6492 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6511,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6521,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6531,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6542 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6551,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6561,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6572,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6581,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6591 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6609 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6611,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6625 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6642,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6651 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6663 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6697 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6701,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6717 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6729 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6731,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6749 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6753 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6764 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6777 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6791,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6801,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 – 1 en Feigneurey497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6861,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6873 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6884 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6891,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6903 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6915 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6928 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6932 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6942 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6953,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6961,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6973 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6988 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7033 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7041,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7051,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7068 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7075 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7097 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7104 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7117 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7127 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7145 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7151,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7163 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719 – 11 bis La Rochotte343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7211,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7232 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724 – 2 Effreney49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7273 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7283 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7292,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7322 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7332,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7351 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7361,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7375 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7387 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7414 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7421,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7457 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 747284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7482 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7501,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 – 12 Effreney8 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7574 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7611,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7621 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7641 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 765680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7661,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 767665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7702,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7721 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7742 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776 – 2 Le Tertre133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7793 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7801 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7823 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7854 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7862 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7897 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 790160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7913 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7922,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7932 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7942,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7954,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7969 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7973 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7986 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8017 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8021 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8031,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8041,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8051 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8065 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8081,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8092 927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 810260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8136 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 815280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8211,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8228 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8251 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8289,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8321 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8353 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8382 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8403 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 844112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8452 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8481 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8491 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8521 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8547 707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8555 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 860348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 867 – 5 La Rochotte2 642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 868798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887 – 3 Les Champs de la Fontaine3 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8882,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8911 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8952 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8964 673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903 – 1 Es Poix2,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9048 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9072 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9087 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9121 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 919475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9221 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9232 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9261 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9271,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932 – 2 Es Mottes1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9351,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9366 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9392 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9412,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9472,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9481 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9498 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9532 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954 – 1 La Breuchotte610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9556 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9564 777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9571,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9607 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9621 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9635 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9642 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9653 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 966344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9673,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 970239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 – 6 Effreney768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9741,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9758 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9771 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9781 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9798 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 980531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9822,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 983540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 984960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 986686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9872,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 988 – 1 Les Feignageux2,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 989495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9901 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9925 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9971 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 999342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 – 4 Le Tertre414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10024 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)