Section D – Saint-Romain-de-Popey

239 parcelles

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Parcelles

Parcelle 8720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 845 Route de Clévy520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 853 Route du Camus3 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1907 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2222 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2235 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2262 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2285 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2899 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2905 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2919 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2982,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2992,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4692,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4701 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4711 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4723 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4751 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4772 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4801,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4813 210 m²A (A)
Parcelle 4821 980 m²A (A)
Parcelle 483680 m²A (A)
Parcelle 4841 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4864,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4922,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4942 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4958 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5155 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5161 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5173 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5184 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5194 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5203 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5213 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5222 703 m²N (N)
Parcelle 5231 230 m²N (N)
Parcelle 5241 666 m²N (N)
Parcelle 525834 m²N (N)
Parcelle 52696 m²N (N)
Parcelle 5279 790 m²N (N)
Parcelle 5302 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5382 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5396 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5401 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5411 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5421 793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5432 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5442 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600 – 2059 Route de Pontcharra527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6017 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6094 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6104 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6113 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6121,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6131 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615 – 859 Route de Clévy351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665 – 918 Route de Clévy304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669 – 883 Route de Clévy668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685 – 879 Route de Clévy659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7353 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7361 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 759 – 14 Route de la Léchère1 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760 – 40 Route de la Léchère1 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7693 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7705 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7741 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7763 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 899723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 – 76 Route de Saint-Forgeux1 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915 – 148 Route de Saint-Forgeux1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916 – 144 Route de Saint-Forgeux1 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 936525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9371,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 940 – 191 Route de Saint-Forgeux924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953 – 922 Route de Clévy211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954 – 928 Route de Clévy1 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9552 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9561 851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9741 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975 – 877 Route de Clévy1 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976 – 885 Route de Clévy236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10072 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10141 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10158 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1020370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10241 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10266 961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10281,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10304 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10328 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1034533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10361,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10407 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10421 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10461,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10481,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10493 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10525 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1054621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10551 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10571 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10593 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10611 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10634 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10682 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1070801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10724 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10741 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10763,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10822,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10872,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1092910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10943 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1096798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1097 – 80 Route de la Léchère172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10981 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1099378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11031 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1104831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1113404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11143 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11152 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1124521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1127327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1130306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11341 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11361 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1140 – 889 Route de Clévy404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 – 887 Route de Clévy90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1143512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1145743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1146278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1147 – 881 Route de Clévy1 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11541 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11611 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1167804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1168 – 149 Route de Saint-Forgeux471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11732 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11741 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11751 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1176112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1177355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1178531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11802 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11811 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11824 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11834 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11841,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1185197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11866 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1187736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11881 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11897 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1190112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11917,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192 – 540 Route de la Basse Croisette784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1193 – 211 Route de Saint-Forgeux137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212 – 4033 Route d'Avauges11,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1216 – 147 Route de Saint-Forgeux1 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1217 – 875 Route de Clévy357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1219823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 – 190 Route de Saint-Forgeux483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 – 155 Route de Saint-Forgeux645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1223 – 232 Route de Saint-Forgeux1 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1224 – 105 Route de Saint-Forgeux2 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1225 – 107 Route de Saint-Forgeux691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1227 – 175 Route de Saint-Forgeux1 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12281 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1230 – 123 Route de Saint-Forgeux (+1)1 516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)