Section AB – Saint-Bonnet-le-Troncy

306 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 469 Chemin de l’Allier223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 501 Chemin de l’Allier165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 690 Chemin de l’Allier196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 666 Chemin de l’Allier1 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 523 Chemin de l’Allier252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 357 Chemin de Fonderay545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 131 Chemin de Fonderay545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 276 Route du Gaillard528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 248 Route du Gaillard315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 149 Route de Saint Nizier220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 157 Route de Saint Nizier151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 106 Route de Saint Nizier128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 3 Place de l’Eglise50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 17 Place de l’Eglise1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 150 Route du Suchet235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 235 Chemin de la Voisinee70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 206 Chemin de la Voisinee145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 132 Route du Suchet402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 34 Route du Suchet105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 12 Route du Suchet568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 36 Place de l’Eglise (+1)635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 12 Impasse des Pres (+2)55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 42 Route de Saint Nizier92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 10 Rue de l’Eglise149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 44 Rue de l’Eglise302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 6 Place de l’Eglise376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 53 Route de Saint Nizier102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 57 Route de Saint Nizier90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 11 Passage des Voyageurs150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 22 Passage des Voyageurs50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 16 Passage des Voyageurs50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 8 Passage des Voyageurs37 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 2 Passage des Voyageurs103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 103 Route de Saint Nizier71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 60 Traverse du Bourg86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 119 Route de Saint Nizier57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 45 Passage du Petit René (+1)112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 80 Route du Gaillard555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 50 Route du Gaillard195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 33 Route du Gaillard96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 25 Route du Gaillard59 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 31 Traverse du Bourg163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 23 Traverse du Bourg60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 21 Traverse du Bourg68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 5 Traverse du Bourg116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 27 Route de Saint Nizier417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 6 Place du Lavoir160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 20 Place du Lavoir398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 10 Route du Pont de la Cote1 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 34 Route du Pont de la Cote113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 78 Rue de l’Ecole170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 96 Rue de l’Ecole117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 136 Rue de l’Ecole2 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 133 Rue de l’Ecole (+1)2 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 23 Montee de la Croix des Missions555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 31 Route du Pont de la Cote109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 41 Route de Magny (+1)95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 49 Route du Pont de la Cote65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 65 Route du Pont de la Cote110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 75 Route du Pont de la Cote55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 123 Route du Pont de la Cote80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 133 Route du Pont de la Cote245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 196 Route de Magny108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 220 Route de Magny395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2007 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2012 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 186 Rue du Vivier256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 166 Rue du Vivier213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2073 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 165 Route du Pont de la Cote175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 196 Route du Pont de la Cote172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 218 Route du Pont de la Cote127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 250 Route du Pont de la Cote76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 334 Route du Pont de la Cote174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2267 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 30 Route de Saint Nizier38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 58 Rue de l’Eglise55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 46 Rue de l’Ecole437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 116 Route de Saint Nizier87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 109 Route de Saint Nizier80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 343 Chemin de Fonderay148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 68 Traverse du Bourg60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2574 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2593 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 22 Route de Saint Nizier274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 12 Route de Saint Nizier308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 152 Lotissement le Gaillard (+1)1 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 53 Le Lotissement (+1)1 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 79 Le Lotissement (+1)1 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 91 Le Lotissement (+1)1 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 93 Le Lotissement (+1)1 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 84 Le Lotissement (+1)1 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 16 Le Lotissement (+1)1 661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 584 Chemin de l’Allier2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2842 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 317 Chemin de Fonderay410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 230 Chemin de la Voisinee304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 238 Chemin de la Voisinee616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 58 Montee de la Croix des Missions1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2932,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 260 Route du Pont de la Cote188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 43 Lotissement Plein Soleil1 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 69 Lotissement Plein Soleil (+1)1 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 83 Lotissement Plein Soleil (+1)1 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 103 Lotissement Plein Soleil (+1)1 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 162 Lotissement Plein Soleil1 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 154 Lotissement Plein Soleil1 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 40 Lotissement Plein Soleil1 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 122 Lotissement Plein Soleil1 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 198 Lotissement Plein Soleil1 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 212 Lotissement Plein Soleil1 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 248 Lotissement Plein Soleil1 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 62 Traverse du Bourg90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3505 729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 295 Chemin de Fonderay1 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3575 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3586 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 222 Route de Saint Nizier803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 240 Route de Saint Nizier260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 6 Le Roncon523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 32 Le Roncon968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 198 Route de Saint Nizier1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3722 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 154 Route du Pont de la Cote2 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3802 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)