Section D – Cublize

314 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3320 m²N (N)
Parcelle 4474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 1161 Rue du Lac39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 139 Montée du Tinard1 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 7 Impasse des Chênes4 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 819 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 400 Impasse des Cabanes1 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 350 Sentier Rive Gauche7 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1103 410 m²NLp (Nh)
Parcelle 1114 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1177 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1194,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1217 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 126 Impasse du Domaine4 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 23 Chemin de la Ruisselière (+2)221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1452 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1463,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 41 Rue de Meyre2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1702,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 4 Impasse des Violettes1 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 26 Impasse des Violettes720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 32 Impasse des Violettes649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 41 Impasse des Violettes (+1)1 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 3 Impasse des Chênes643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 2 Impasse des Amourettes981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 5 Impasse des Amourettes807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 3 Impasse des Amourettes694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 1 Impasse des Amourettes630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 87 Impasse du Domaine7 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 6 Impasse des Primeveres1 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 4 Impasse des Primeveres (+1)1 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 2 Rue des Marronniers1 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 2 Impasse des Primeveres865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 8 Impasse des Primeveres700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 3 Impasse des Primeveres797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 1 Impasse des Primeveres1 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 4 Rue des Marronniers1 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 6 Rue des Marronniers922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 8 Rue des Marronniers818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 10 Rue des Marronniers1 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 12 Rue des Marronniers911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 1 Rue des Marronniers958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 3 Rue des Marronniers810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 5 Rue des Marronniers870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 7 Rue des Marronniers745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 9 Rue des Marronniers692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 1 Impasse des Jonquilles778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 2 Impasse des Jonquilles1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 11 Rue des Marronniers833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 13 Rue des Marronniers927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 15 Rue des Marronniers933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 17 Rue des Marronniers1 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 65 Impasse des Hirondelles (+2)307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2536 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2546 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 355 Rue de Meyre10,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2595,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2606 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2624,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2646,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 535 Montée du Tinard1 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 49 Rue du Lac93 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2996 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 17 Chemin de la Ruisselière (+1)347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 741 Rue du Lac1 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 285 Rue de Meyre1 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3082 846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3136 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3164,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 32 Impasse des Trois Maisons1 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 15 Impasse des Trois Maisons2 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3201 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 51 Impasse des Trois Maisons339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3257 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 19 Rue des Marronniers (+2)1 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 14 Rue des Marronniers (+6)3 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3301 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 475 Montée du Tinard1 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356533 m²NLp (Nh)
Parcelle 35713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 225 Route de la Digue (+1)5 921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3674 haNLp (Nh)
Parcelle 3694 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 63 Route de la Digue4,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3784,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 25 Allée de la Fécule5 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 335 Sentier Rive Droite (+1)21,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3902,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 134 Allée de la Fécule (+1)2,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3967 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3974 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4025 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4081,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40917 m²NLp (Nh)
Parcelle 41088 m²NLp (Nh)
Parcelle 413897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 320 Sentier Rive Droite728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 83 Allée de la Fécule (+2)5 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 265 Allée de la Fécule7 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4174 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4216 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4222 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4271 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4285 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 142 Sentier Rive Droite2 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4342 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4354 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 968 Rue du Stade7,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4397 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4414 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 200 Sentier Rive Gauche1 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 560 Allée de la Fécule5 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4485 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4498 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 480 Allée de la Fécule483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4545 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 357 Montée du Tinard1 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 387 Montée du Tinard3 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4652,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 95 Rue de Meyre1 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4711 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4731 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 15 Rue des Platanes356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 11 Rue des Platanes309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 3 Rue des Platanes381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 1 Rue des Platanes440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 2 Rue des Acacias231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 4 Rue des Acacias304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 1 Impasse des Genets302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 – 2 Impasse des Genets414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 6 Rue des Acacias434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 8 Rue des Acacias468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 – 11 Rue des Acacias314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 9 Rue des Acacias256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 7 Rue des Acacias386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 – 5 Rue des Acacias318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 3 Rue des Acacias299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 1 Rue des Acacias326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 2 Impasse des Bambous2 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5151 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 – 9 Chemin de la Ruisselière132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 11 Chemin de la Ruisselière (+1)67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518 – 15 Chemin de la Ruisselière77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 – 19 Chemin de la Ruisselière32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520 – 45 Chemin de la Ruisselière (+1)943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 – 5 Impasse des Chênes1,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5251,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5272,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5315 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 – 495 Montée du Tinard1 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537 – 507 Montée du Tinard1 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538 – 515 Montée du Tinard1 531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540 – 435 Montée du Tinard185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5422 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5431,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5473,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5484,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)