Section C – Cublize

428 parcelles

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Parcelles

Parcelle 61 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 195 Chemin du Chevalier Bayard2 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 904 Montée des Grossières208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 370 Montée des Pierres8 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 726 Montée des Pierres1 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 765 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 946 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 983 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10115 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1075 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1087 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1139 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1143 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 184 Impasse Chez Doye900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1215 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1224 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1237 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1246 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1254 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1267 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1287 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1293 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1303 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1326 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1343 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1353 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1366 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1375 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1443 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1452,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1475 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1482 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1493 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1516 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1523 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1597 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1645 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1657 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1664 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1703 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1732 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1748 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 105 Impasse des Nénuphars (+1)7 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 36 Impasse des Libellules249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 9 Impasse des Libellules129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2012 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2038 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2063 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2093,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2183 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2194 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2202 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 34 Impasse du Ru719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2256 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2265 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2274,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 108 Impasse de la Raffinière2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 209 Impasse Chez Doye827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2372 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2382,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2393 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2406,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2442 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2452 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2465 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2479 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 117 Chemin de la Bûche580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 45 Impasse du Réservoir1 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 44 Impasse du Réservoir1 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 235 Chemin du Chevalier Bayard5 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 250 Impasse Chez Doye2 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 8 Impasse des Etangs7 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 381 Chemin du Saignard4,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 295 Impasse de la Raffinière1 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2942,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2953 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 150 Impasse les Granges42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 149 Impasse les Granges442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 165 Chemin du Saignard8 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 175 Chemin du Saignard1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3233 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 4 Impasse des Chaumes1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 3 Rue du Regain1 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 2 Impasse des Chaumes (+1)1 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3281 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 4 Impasse des Epis (+1)1 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3301 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 3 Impasse des Epis1 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 1 Impasse des Epis968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 8 Rue du Regain1 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 2 Rue Sesame1 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 4 Rue Sesame1 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 6 Rue Sesame930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 8 Rue Sesame1 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 13 Rue Sesame1 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 11 Rue Sesame1 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 9 Rue Sesame1 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 7 Rue Sesame1 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 5 Rue Sesame1 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 3 Rue Sesame1 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 1 Rue Sesame1 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 4 Rue des Andains1 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 6 Rue des Andains (+1)1 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 12 Rue des Andains1 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 14 Rue des Andains1 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 16 Rue des Andains1 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 9 Rue des Andains1 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 7 Rue des Andains1 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 5 Rue des Andains1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 3 Rue des Andains1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 1 Rue des Andains1 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 2 Rue du Suel1 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 4 Rue du Suel1 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 6 Rue du Suel1 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 8 Rue du Suel1 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 10 Rue du Suel1 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 13 Rue du Suel1 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 11 Rue du Suel961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 9 Rue du Suel930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 7 Rue du Suel1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 5 Rue du Suel945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 3 Rue du Suel1 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 1 Rue du Suel1 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 314 Montée des Grossières1 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 50 Chemin du Chevalier Bayard1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 90 Chemin du Chevalier Bayard1 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 130 Chemin du Chevalier Bayard988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 160 Chemin du Chevalier Bayard1 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 200 Chemin du Chevalier Bayard1 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 12 Rue du Regain (+4)2 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 5 Rue du Regain (+4)2 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3821 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3848 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3863 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3924 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3939 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 1 Impasse des Chaumes930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 3 Impasse des Chaumes905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 5 Impasse des Chaumes912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 7 Impasse des Chaumes912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 9 Impasse des Chaumes1 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4071 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4095 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 15 Rue Sesame943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 17 Rue Sesame951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 19 Rue Sesame1 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 21 Rue Sesame1 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 24 Rue Sesame1 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 22 Rue Sesame998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 20 Rue Sesame1 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 534 Montée des Grossières2 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4221 481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 18 Rue Sesame1 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 16 Rue Sesame1 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 – 14 Rue Sesame1 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 12 Rue Sesame1 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 10 Rue Sesame1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 10 Rue du Regain1 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 34 Impasse des Libellules119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 12 Impasse des Libellules406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4346 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4352 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 300 Impasse de la Raffinière3 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4381 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 350 Impasse de la Raffinière1 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4421 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4451,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4501 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 5 Impasse des Epis (+1)1 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 9 Impasse des Epis1 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4531 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 12 Impasse des Epis1 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 8 Impasse des Epis (+1)1 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4561 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4581 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4591 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4601 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 7 Impasse des Etangs (+1)1 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4621 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 1 Impasse des Etangs (+3)1 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4711 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4798,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 3 bis Rue du Regain1 819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 652 Montée des Grossières1 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 608 Montée des Grossières1 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 – 14 Montée des Grossières21 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 10 Rue des Andains460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 – 10 bis Rue des Andains460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 535 Chemin du Saignard605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5046 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5105 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 47 Chemin du Chevalier Bayard900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518 – 71 Chemin du Chevalier Bayard850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 – 95 Chemin du Chevalier Bayard850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520 – 131 Chemin du Chevalier Bayard850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 173 Chemin du Chevalier Bayard448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530 – 4 Impasse des Bles952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 – 32 Chemin du Chevalier Bayard570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 – 30 Chemin du Chevalier Bayard462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537 – 202 Montée des Grossières149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5383,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5411 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5437 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5451 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5491 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5501 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 – 147 Chemin du Chevalier Bayard1 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)