Section AD – Ancy

279 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 1407 route de savigny2 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 1305 route de savigny161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 1405 route de savigny1 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 280 chemin du tresoncle769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 25 route de saint-romain1 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 1875 route de savigny7 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 816 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 844 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 966 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 20 route de saint-romain175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 1975 route de savigny775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 1977 route de savigny720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 2045 route de savigny29 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1073 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1113 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 2010 route de savigny350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1227 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1264 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1298 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1335 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1347 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1392 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1447 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1547 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1574 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1636 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1643 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1672 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1692 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1706 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1747 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1768 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 657 m²A (A)
Parcelle 1803 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1813 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1834 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1872 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1893 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1932 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1975 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1982 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1997 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2003 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2015 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2043 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2054 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2123 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2134 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2154 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 2910 route de savigny323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2243 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2342 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2356 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2371 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 2090 route de savigny1 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 2210 route de savigny3 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 2130 route de savigny1 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 210 Che du Bois Carnoux1 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2477 679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 1415 route de savigny4 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 55 route de saint-romain5 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 65 route de saint-romain5 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 35 route de saint-julien1 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 1940 route de savigny1 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 20 impasse des chalets2 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 5 impasse des chalets1 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 10 impasse des chalets2 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2683 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2724 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2752,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2787 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2802 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2847 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2923 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2965 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3047 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 2070 route de savigny801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3222 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 2360 route de savigny1 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 2380 route de savigny8 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3281,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 2325 route de savigny622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3372,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3394 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 1315 route de savigny1 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 349 – 2030 route de savigny669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)