Section 8 – Hégenheim

202 parcelles

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Parcelles

Parcelle 10285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 56 Rue de Hésingue2 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 2 Chemin du Château387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 2 Chemin du Château747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 2 Chemin du Château540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 4 Chemin du Château (+1)2 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 41 Rue de Bourgfelden1 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 39 Rue de Bourgfelden635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 37 Rue de Bourgfelden426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 35 Rue de Bourgfelden249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 33 Rue de Bourgfelden243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 815 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 52 Rue de Hésingue1 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 54 Rue de Hésingue110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 54 Rue de Hésingue66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 54 Rue de Hésingue269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 52 Rue de Hésingue (+1)77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 52 Rue de Hésingue146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 47 bis Rue de Bourgfelden75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1174 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 57 Rue de Bourgfelden468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 43 Rue de Bourgfelden1 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1382 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1404 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 1A Rue du Collège (+4)1 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 70 Rue de Hésingue750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 53 Rue de Bourgfelden948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 11 Rue du Stade725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 49 Rue de Bourgfelden860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 11 Rue du Stade142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 1 Rue du Stade823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 5 Rue du Stade715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 17 Rue du Stade1 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 17 Rue du Stade531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 23 Rue du Stade (+1)1 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 24 Rue des Tilleuls615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 22 Rue des Tilleuls582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 20 Rue des Tilleuls570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 18 Rue des Tilleuls540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 16 Rue des Tilleuls555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 14 Rue des Tilleuls550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 12 Rue des Tilleuls544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 10 Rue des Tilleuls537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 8 Rue des Tilleuls544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 6 Rue des Tilleuls696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 4 Rue des Tilleuls700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 2 Rue des Tilleuls714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 1 Rue des Tilleuls627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 3 Rue des Tilleuls592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 5 Rue des Tilleuls557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 7 Rue des Tilleuls568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 9 Rue des Tilleuls560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 11 Rue des Tilleuls548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2162 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 68 Rue de Hésingue1 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 1 Rue du Lertzbach1 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 2 Rue des Chênes3 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 1 Rue des Chênes (+1)3 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 50 Rue de Hésingue (+1)207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 48 Rue de Hésingue550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 10 Rue des Saules1 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 58 Rue de Hésingue1 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 7 Rue des Chênes663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 9 Rue des Chênes666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 2 Rue des Saules701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 4 Rue des Saules630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 5 Rue des Chênes651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 11 Rue des Chênes653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 13 Rue des Chênes647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 6 Rue des Saules665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 4 Rue des Chênes729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 6 Rue des Chênes725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 8 Rue des Chênes725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 8 Rue des Saules726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 1 Rue des Saules686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 3 Rue des Saules681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 5 Rue des Saules681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 7 Rue des Saules687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 9 Rue des Saules688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 11 Rue des Saules823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 13 Rue des Saules685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2702 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 7 Rue du Stade (+1)490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 51C Rue de Bourgfelden76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 51C Rue de Bourgfelden61 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 51C Rue de Bourgfelden69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 51B Rue de Bourgfelden54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 51A Rue de Bourgfelden (+2)68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 51A Rue de Bourgfelden70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 7 Rue du Stade (+1)730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 51C Rue de Bourgfelden215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 51B Rue de Bourgfelden197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 51A Rue de Bourgfelden379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 3 Rue du Stade1 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 2 Rue du Stade (+3)5 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 45 Rue de Bourgfelden1 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 19 Rue du Stade (+1)3 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 9 Rue des Saules77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 11 Rue des Saules75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2993 513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 30 Rue du Stade714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 47 Rue de Bourgfelden630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 47 bis Rue de Bourgfelden568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 47 bis Rue de Bourgfelden136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 47 Rue de Bourgfelden120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 32 Rue du Stade1 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 46 Rue de Hésingue289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 2 Rue du Collège1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 2 Rue du Collège1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 50B Rue de Hésingue628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 31 Rue de Bourgfelden222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 31 Rue de Bourgfelden (+1)85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 29 Rue de Bourgfelden518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 31 Rue de Bourgfelden102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 50 Rue de Hésingue867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3242 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)