Section 6 – Hégenheim

220 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9110 m²Aa (A)
Parcelle 10752 m²Aa (A)
Parcelle 111 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 25 Rue de Rohrbach3 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 19 Rue de Rohrbach (+1)2 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 17 Rue de Rohrbach1 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 17 Rue de Rohrbach874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 3 Rue de Rohrbach2 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 10 Rue des Acacias3 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 12 Rue des Acacias7 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1325 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1334 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1384 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1442 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 95 Rue de Hésingue1 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 42 Rue du Sable767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 42 Rue du Sable453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 42 Rue du Sable318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 42 Rue du Sable47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 42 Rue du Sable2 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 19A Rue de Rohrbach1 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 19 Rue de Rohrbach1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 11 Rue de Rohrbach249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 15A Rue de Rohrbach613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 11 Rue de Rohrbach267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 15A Rue de Rohrbach939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 11 Rue de Rohrbach129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 15A Rue de Rohrbach1 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 95 Rue de Hésingue1 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 95 Rue de Hésingue913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 13 Rue de Rohrbach573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 13A Rue de Rohrbach771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 13A Rue de Rohrbach251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 13 Rue de Rohrbach120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 13A Rue de Rohrbach120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 13A Rue de Rohrbach49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 21 Rue de Rohrbach8 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2103 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212129 m²UC (U)
Parcelle 21368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 27 Rue de Rohrbach464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 29 Rue de Rohrbach371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 13A Rue de Rohrbach333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 13A Rue de Rohrbach67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 117 Rue de Hésingue600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 115 Rue de Hésingue600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 5A Rue de Rohrbach815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 5B Rue de Rohrbach815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 12 Rue des Cigognes610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 10 Rue des Cigognes608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 8 Rue des Cigognes608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 6 Rue des Cigognes609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 4 Rue des Cigognes676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 2 Rue des Cigognes676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 3 Rue des Cigognes653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 5 Rue des Cigognes523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 11 Rue des Cigognes510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 13 Rue des Cigognes618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 15 Rue des Cigognes618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 9 Rue des Cigognes500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 7 Rue des Cigognes498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2722 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 7 Rue de Rohrbach2 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 12 Rue des Acacias2 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 10 Rue des Acacias1 896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2867 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 1A Rue de Rohrbach (+1)428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 1A Rue de Rohrbach (+1)349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 1 Rue des Cigognes653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2982,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)