Section 5 – Attenschwiller

247 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 38 Rue de Folgensbourg3 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 32 Rue de Folgensbourg3 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 18A Rue de Folgensbourg318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 49 Rue Charles de Gaulle1 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 47 Rue Charles de Gaulle2 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 45 Rue Charles de Gaulle1 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 43A Rue Charles de Gaulle1 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 43 Rue Charles de Gaulle9 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 1 Rue des Vergers793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 2 Rue des Merles703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 2 Rue de Gabarret631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 14 Rue de Gabarret705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 16 Rue de Gabarret500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 18 Rue de Gabarret530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 20 Rue de Gabarret669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 22 Rue de Gabarret729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 15 Rue de Gabarret794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 13 Rue de Gabarret659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 11 Rue de Gabarret664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 7 Rue de Gabarret773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 9 Rue de Gabarret558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 5 Rue de Gabarret903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 1 Rue de Gabarret724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 7 Rue de Folgensbourg2 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 9 Rue de Folgensbourg4 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 11 Rue de Folgensbourg2 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 13 Rue de Folgensbourg3 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 17 Rue de Folgensbourg4 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1443 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1573 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 3 Rue de Folgensbourg1 769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1712 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1893 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 20 Rue de Folgensbourg725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 41 Rue Charles de Gaulle758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 3 Rue des Merles547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 5 Rue des Merles513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 16 Rue des Merles600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 18 Rue des Merles613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 24 Rue de Gabarret766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 26 Rue de Gabarret712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 28 Rue de Gabarret700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 21 Rue de Gabarret667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 19 Rue de Gabarret689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 17 Rue de Gabarret886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 23 Rue de Gabarret1 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 25 Rue de Gabarret655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 8 Rue de Folgensbourg2 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 9 Rue des Merles668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 14 Rue des Merles838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 30 Rue de Gabarret699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 32 Rue de Gabarret684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 34 Rue de Gabarret685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 29 Rue de Gabarret1 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 24 Rue de Folgensbourg2 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 39B Rue Charles de Gaulle603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 4 Rue des Merles704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 39A Rue Charles de Gaulle503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 21 Rue de Folgensbourg471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 21A Rue de Folgensbourg5 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 21B Rue de Folgensbourg501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 16 Rue de Folgensbourg1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 2 Rue de la Melrose658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 4 Rue de la Melrose710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 6 Rue de la Melrose658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 8 Rue de la Melrose567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 10 Rue de la Melrose1 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 20A Rue de Folgensbourg3 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 5 Rue de Folgensbourg1 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 12 Rue de Folgensbourg1 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3033 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3042 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3302 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 22 Rue de Folgensbourg1 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 28 Rue de Folgensbourg510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 26 Rue de Folgensbourg1 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3671 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)