Section 18 – Plaine

253 parcelles

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Parcelles

Parcelle 21 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 117 Chemin du Vieux Four (+1)1 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 52 Rue du 1er Bcp (+1)1 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 52 Rue du Premier Bcp à Diespach951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 32 Chemin du Vieux Four1 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992 859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1096 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1129 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 118 Chemin de la Croisette (+1)1 889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1853 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 1036 Route de la Ronsenière1 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 716 Route de la Ronsenière1 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 738 Route de la Ronsenière1 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 67 Cheminement de la Croisette à Diespach2 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 1093 Route de la Ronsenière932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 67 Chemin de la Croisette1 481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2462 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 1093 route forestière de machinrupt3 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 70 Chemin de la Croisette (+1)4 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 58 Chemin de la Croisette (+1)1 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 30 Chemin de la Croisette (+1)1 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 734 Route de la Ronsenière1 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 57 Chemin du Vieux Four927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 6 Chemin du Vieux Four (+1)1 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2793 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 50 Chemin d’Almingoutte (+1)1 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 694A Route Forestiere de Plaine1 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 694 Route de la Ronsenière1 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 97 Chemin de Hirgoutte (+1)1 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 115 Chemin de Hirgoutte (+1)1 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 25 Chemin de Hirgoutte (+2)1 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 346 Chemin d’Almingoutte (+1)495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 346 Almingoutte554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 374 Almingoutte (+2)790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3212 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 325 Almingoutte49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 167 Chemin de Hirgoutte (+1)3 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 163 Chemin de Hirgoutte (+1)1 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 388 Almingoutte (+3)5 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 256 Almingoutte (+2)1 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 301 Chemin d’Almingoutte (+1)2 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 100 Chemin d’Almingoutte (+1)1 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 100 Almingoutte (+1)199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 320 Almingoutte (+2)1 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 209 Almingoutte (+3)3 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 109 Chemin d’Almingoutte (+1)1 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3712,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3871 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 738A Route Forestiere de Plaine1 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 902 Route de la Ronsenière (+1)1 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3922 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971 751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3992 804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)