Section 13 – Plaine

264 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 1475 Route de Saint Blaise (+1)801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 1489 Route de Saint Blaise (+2)2 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 12 Rue du Voue (+2)1 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 2 chemin de devant la côte (+1)464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 231 Route de Diespach (+1)625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 215 Route de Diespach (+1)292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 175 Route de Diespach (+1)605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 135 Route de Diespach (+1)846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 1785B Route de Saint Blaise (+3)1 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 1626 Route de Saint Blaise (+2)807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 1712 Route de Saint Blaise (+2)873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 24 Chemin du Canal (+1)690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 3 Poutay (+1)338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1194 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1252 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 1115 Route Champs de Poutay Poutay (+1)665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 1025 Route Champs de Poutay Poutay (+1)476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 1181 Route Champs de Poutay Poutay (+1)685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 1520 Route de Saint Blaise (+2)334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 1712A Route de Saint Blaise311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 1661 Route de Saint Blaise (+2)1 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 959 Route Champs de Poutay Poutay (+1)1 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 1617 Route de Saint Blaise (+2)1 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 58 Chemin du Canal (+1)902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 1537 Route de Saint Blaise (+2)292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 1561A Route de Saint Blaise (+1)74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 1561 Route de Saint Blaise (+2)174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 1631 Route de Saint Blaise (+2)1 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 1007 Route Champs de Poutay Poutay (+1)1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 1537A Route de Saint Blaise (+2)143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 1537 Route St Blaise la Roche Poutay106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 24 Rue du Voue (+5)3 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 1399 Route de Saint Blaise (+4)2 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 1218 Route Champs de Poutay Poutay1 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 846 Route Champs de Poutay Poutay (+1)1 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 1108 Poutay (+1)934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 1 Place de la Filature à Poutay (+1)6 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 960 Route Champs de Poutay Poutay1 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 36 Chemin de Fracotte1 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 41 Rue du Voue (+2)1 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 90 Route de Diespach (+1)940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2822 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2992 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 1560 Route de Saint Blaise (+2)492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 10 Chemin du Canal (+2)423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 1742A Route de Saint Blaise (+2)888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 73 Chemin de Fracotte1 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 17 Chemin de Fracotte1 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 49 Chemin de Fracotte800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 837 Route Champs de Poutay Poutay (+1)1 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 875 Route Champs de Poutay Poutay (+1)1 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 46 Chemin de Fracotte717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 40 Chemin de Fracotte825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 1590 Route de Saint Blaise (+2)1 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 60 Chemin de Fracotte1 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3602 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 884 Route Champs de Poutay Poutay (+1)2 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 960 Route des Champs de Poutay340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 107 Route de Diespach (+1)980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 50 chemin de devant la côte1 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 1844 Route de Saint Blaise (+1)3 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3764 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3782 919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3792 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3851 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3892 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 1737 Route de Saint Blaise (+3)3 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 1 Place de la Filature1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)