Section 7 – Plaine

278 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 151 Route du Hantz (+1)2 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1092 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1343 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1365 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1403 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 62 Chemin du Beulo (+1)1 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 720 Rue Nicolas Ferry2 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 386 Rue Nicolas Ferry1 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 176 Rue Nicolas Ferry (+2)1 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 166 Rue Nicolas Ferry306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 46 Rue du Moulin (+1)1 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 42 Rue du Moulin (+1)1 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 82 Route de Saulxures (+2)206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 81A Route de Saulxures (+2)336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 219 Route de Saulxures (+1)105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 241 Route de Saulxures (+2)98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 253 Route de Saulxures (+2)78 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 106 Rue Nicolas Ferry142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 82 Rue Nicolas Ferry117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 48 Rue Nicolas Ferry112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 65 Route de Saulxures1 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 127 Route de Saulxures (+1)197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 65 Route de Saulxures à Champenay294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 21 Route de Saulxures (+2)415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 6 Route des Princes (+2)147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 6 Route des Princes à Champenay96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 68 Route des Princes (+1)144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2663 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 87 Route de Saulxures (+1)154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 414 Route de Saulxures127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 162 Rue Nicolas Ferry1 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 90 Route de Saulxures (+1)667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 445 Route de Saulxures (+1)276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 403 Route de Saulxures (+3)808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 78 Route de Saulxures (+2)500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 64 Rue Nicolas Ferry339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 60 Rue Nicolas Ferry176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 16 Rue Nicolas Ferry397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 109 Route de Saulxures (+2)432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 97 Route de Saulxures (+1)411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 81 Route de Saulxures (+1)492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 5 Route de Saulxures (+2)387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 42 Route des Princes (+1)382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 101 Route du Hantz (+1)1 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 170 Route de Saulxures (+1)8 739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 77 Chemin des Grandes Royes (+2)868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3204,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 366 Route de Saulxures (+1)220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 93 Rue Nicolas Ferry (+1)488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 80 Route de Saulxures (+1)252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 14 Chemin de la Bruyere (+1)353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 195 Rue Nicolas Ferry (+1)1 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)