Section 3 – Plaine

246 parcelles

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Parcelles

Parcelle 8196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 1103 Route des Princes5 486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 27 Chemin du Housseron2 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 95 Chemin du Housseron6 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 1222 Route des Princes349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 1222A Route des Princes (+1)323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 32 Chemin des Fosses642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 1222B Route des Princes (+1)1 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 111 Chemin des Fosses610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2012 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 10 Route des Princes1 959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 60 Chemin des Genévriers1 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2174 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 879 Chemin de la Combe (+1)1 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 749 Rue des Champs du Motey1 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 495 Rue des Champs du Motey (+1)1 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2452 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 612 Rue des Champs du Motey2 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 642 Rue des Champs du Motey1 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2792 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 748 Rue des Champs du Motey1 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 780 Rue des Champs du Motey1 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 87 Chemin d’Allemont (+1)3 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2935 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2952 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 655 Rue des Champs du Motey1 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 27 Chemin d’Allemont1 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 1009 Route des Princes1 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 84 Chemin d’Allemont (+1)831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 97 Chemin des Fosses337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3186 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 811 Rue des Champs du Motey6 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 26 Chemin Saint Arnould4 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 615 Rue des Champs du Motey762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 116 Route Forestiere d’Allemont668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 116 Chemin d’Allemont285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 40 Chemin d’Allemont697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 34 Chemin d’Allemont753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3593 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 858 Chemin de la Combe403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 43 Route des Princes1 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 30 Rue des Champs du Motey554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 30 Chemin de Botreheux103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 66 Chemin de Botreheux75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 78 Chemin de Botreheux109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 61 Chemin du Housseron1 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 683 Rue des Champs du Motey1 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 773 Rue des Champs du Motey2 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4011 609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4021 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 714 Rue des Champs du Motey2 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4062 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4072,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 – 25 Chemin de Botreheux (+1)469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4231 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4281 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4291 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4321 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4332 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4342 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4351 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4362 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4381 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 103 Chemin du Housseron (+1)9 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4441 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4461 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4471 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)