Section D – Bergbieten

757 parcelles

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Parcelles

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Parcelle 553786 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 558535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 8031 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 807468 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 808935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 822870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 833480 m²A (A)
Parcelle 8341 330 m²A (A)
Parcelle 8352 490 m²A (A)
Parcelle 840555 m²A (A)
Parcelle 841582 m²A (A)
Parcelle 845874 m²A (A)
Parcelle 846437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 9942 137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 10631 046 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 11211 298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 1124697 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 1126814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11271 823 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 11291 408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1130478 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1131907 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1132995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 11361 772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 1172744 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1173547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1174546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1175578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1176579 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1177622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1178622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11791 245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11801 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11811 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11821 815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1183972 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11841 119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1185713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1186730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11871 418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11882 482 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1189923 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 1949 – 2 Rue des Faisans951 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 19564 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 19591 666 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1960 – 57 Rue des Vosges1 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1961 – 59 Rue des Vosges940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1963 – 16 Rue des Vergers754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1964 – 19 Rue des Vergers913 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1965 – 14 Rue des Vergers626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1966 – 4 Rue des Vergers778 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1967 – 6 Rue des Vergers546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1968 – 8 Rue des Vergers615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1969 – 10 Rue des Vergers635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1970 – 12 Rue des Vergers589 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1971 – 17 Rue des Vergers801 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1972 – 15 Rue des Vergers546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1973 – 13 Rue des Vergers614 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1974 – 11 Rue des Vergers554 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1975 – 9 Rue des Vergers724 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 2046552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)