Section 2 – Bellefosse

114 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 82 Rue Principale (+1)824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 81 Rue Principale (+1)377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 80 Rue Principale (+1)536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 73 Rue Principale (+1)537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 71 Rue Principale (+1)162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 69 Rue Principale (+1)542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 70 Rue Principale (+1)223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 72 Rue Principale (+1)1 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 84 Rue Principale (+2)521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 68 Rue Principale (+1)748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 65 Rue Principale (+1)848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 63 Rue Principale (+1)1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 66 Rue Principale (+1)3 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 67 Rue Principale (+1)1 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 56A Rue Principale845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 37 Rue Principale (+1)1 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 52 Rue Principale (+1)915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 57 Rue Principale (+1)716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 58 Rue Principale (+2)770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 62 Rue Principale (+1)5 921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 61A Rue Principale (+1)1 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 50 Rue Principale (+1)977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 97 Rue Principale (+1)1 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 96 Rue Principale (+1)1 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 44 Rue Principale (+1)401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 49 Rue Principale (+1)2 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 48 Rue Principale (+1)91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 91 Les Hauts Champs (+1)449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 42 Rue Principale (+1)560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 90 Les Hauts Champs (+1)1 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 100 Rue Principale (+1)1 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 45 Rue Principale (+1)1 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 42B Rue Principale526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 47 Rue Principale (+1)690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 51 Rue Principale (+1)669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 41A Rue Principale481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 43 Village Bellefosse596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 46 Rue Principale (+1)908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 60 Rue Principale (+1)1 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)