Section 1 – Bellefosse

231 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 1 Rue Principale (+1)2 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 2 Rue Principale (+1)1 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 3 Rue Principale (+1)1 359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 18 Rue Principale (+3)1 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 15 Rue Principale (+1)703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 14 Rue Principale (+1)544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 7 Rue Principale (+1)1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 4 Rue Principale (+1)379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 8 Rue Principale (+1)1 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 10 Rue Principale (+1)651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 16 Rue Principale (+1)533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 23 Rue Principale (+1)631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 24A Rue Principale (+1)131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 25 Rue Principale (+1)553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 24 Rue Principale2 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1183 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 28 Village Bellefosse1 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 27A Rue Principale540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 27 Rue Principale (+1)275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 21 Rue Principale (+1)2 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 21A Rue Principale615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1382 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 48A Rue Principale1 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 39 Village Bellefosse599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 38 Rue Principale (+2)389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 33A Rue Principale (+1)1 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 54 Rue Principale (+1)176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 34 Rue Principale (+1)1 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 32 Rue Principale (+1)2 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 32A Rue Principale558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 55 Rue Principale (+1)339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 36 Village Bellefosse204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 35 Rue Principale (+1)511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 53 Rue Principale (+1)309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 6A Rue Principale270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 13 Rue Principale (+1)466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 6 Rue Principale (+1)2 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 26 Rue Principale (+1)414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 41 Rue Principale (+1)698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 40 Rue Principale (+3)811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 1A Rue Principale1 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 1B Rue Principale445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 17 Rue Principale (+1)408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 55A Rue Principale1 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 29 Rue Principale (+1)1 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 30 Rue Principale (+1)1 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 33 Rue Principale (+1)374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2495 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 56 Village Bellefosse188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 56 Rue Principale434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621 861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 13 bis Rue Principale1 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)