Section AE – Soues

240 parcelles

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Parcelles

Parcelle 16 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 5B Rue André Breyer1 901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 7 Rue André Breyer181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 2 Rue Clément Ader5 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 13 Rue André Breyer (+1)1 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 23 Rue André Breyer2 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 38 Rue André Breyer1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 38 bis Rue André Breyer1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 36 Rue André Breyer1 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 34 Rue André Breyer1 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 32 Rue André Breyer960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 30 Rue André Breyer921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 1 Rue Hélène Boucher (+2)1 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 2 Rue Hélène Boucher (+21)7 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 28 ter Rue André Breyer1 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 28 bis Rue André Breyer1 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 28 Rue André Breyer764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 24 Rue André Breyer540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 22 Rue André Breyer4 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 4 Impasse Pierre Berry (+1)130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 16 Rue André Breyer1 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 14 Rue André Breyer173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 9 Avenue de la Libération836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 11 Avenue de la Libération850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 1 Rue Jean Mermoz927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 3 Rue Jean Mermoz683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 5 Rue Jean Mermoz682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 7 Rue Jean Mermoz681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 9 Rue Jean Mermoz680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 11 Rue Jean Mermoz671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 13 Rue Jean Mermoz694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 17A Avenue de la Libération1 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1292 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 1 Rue Adrienne Bolland (+15)2 994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 5 Rue Louis Blèriot2 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 2 Rue Jean Mermoz (+3)1 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 2 Impasse Pierre Berry (+1)215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 3 Impasse Pierre Berry544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 1 Impasse Pierre Berry228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 5 Avenue de la Libération831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 7 Avenue de la Libération831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1656 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 3 Rue Roland Garros879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1715 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 1 Rue Clément Ader801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 8 Rue Louis Blèriot937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 1 Rue Henri Guillaumet (+11)3 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 6 Rue Roland Garros508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 8 Rue Roland Garros512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 10 Rue Roland Garros516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 12 Rue Roland Garros520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 14 Rue Roland Garros629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 11 Rue Roland Garros699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 9 Rue Roland Garros631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 7 Rue Roland Garros639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 5 Rue Roland Garros639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 4 Rue Roland Garros505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 2 Rue Roland Garros502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1904 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 29 Rue André Breyer1 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 4 Rue Clément Ader2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 1 Impasse Hélène Boucher (+15)7 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 17 Avenue de la Libération796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 18 Rue Clément Ader701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 16 Rue Clément Ader700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 14 Rue Clément Ader700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 12 Rue Clément Ader700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 10 Rue Clément Ader700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 6 Rue Clément Ader954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 3 Rue Clément Ader798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 5 Rue Clément Ader851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 7 Rue Clément Ader722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 9 Rue Clément Ader681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 11 Rue Clément Ader663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 2 Rue Caroline Aigle556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 1 Rue Caroline Aigle558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 3 Rue Caroline Aigle556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 4 Rue Caroline Aigle547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 5 Rue Caroline Aigle556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 6 Rue Caroline Aigle548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 8 Rue Caroline Aigle570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 2 Impasse Jacqueline Auriol782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 1 Impasse Jacqueline Auriol640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 4 Impasse Jacqueline Auriol663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 3 Impasse Jacqueline Auriol664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 11 bis Avenue de la Libération523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 3 bis Impasse Pierre Berry917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 22 Rue Hélène Boucher1 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 24 Rue Hélène Boucher180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 26 Rue Hélène Boucher (+7)1 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2628 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 1 Rue Marc Cenac (+15)1 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 18 Rue André Breyer573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 19 Rue André Breyer740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 21 Rue André Breyer721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 3 Rue Georges Guynemer630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 8 Rue Georges Guynemer1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 4 Rue Georges Guynemer741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 2 Rue Georges Guynemer746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 1 Rue Georges Guynemer (+2)1 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 7 Rue Georges Guynemer1 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 7A Rue André Breyer350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 8 bis Rue Clément Ader357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 26 Rue André Breyer717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3663 857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3671 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)