Section G – Ozon

227 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 32 Carrera de Dessus635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 27 Carrera de Debat805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 803 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 11 Carrera de Debat1 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 10 Carrera de Dessus3 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 6 Carrera de Dessus548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 6 Carrera de Dessus1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 6 Carrera de Dessus839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 3 Carrera de Debat3 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 3 Carrera de Debat480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 3 Carrera de Debat637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1224 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 6 Carrérot Der Arros5 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 6 Carrérot Der Arros696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 6 Carrérot Der Arros2 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 2 Carrera de Debat1 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 2 Carrera de Debat1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 2 Carrera de Debat594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 2 Carrera de Debat649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 1 Cami de Gamulé924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 3 Cami de Gamulé563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1424 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1505 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1553 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1564 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1572 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1603 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1614 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1663 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1674 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1687 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1692 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1766 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1772 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1815 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 31 Cami de Gamulé1 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1856 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1866 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1873 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1882 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1902 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1932 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1943 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1982 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2032 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2045 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2057 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 23 Carrera de Debat852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2092 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2112 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2123 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2186 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2202 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2232 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2243 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2279 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2284 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 10 Carrera de Debat1 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2325 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2432 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2472 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2543 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 24 Carrera de Debat2 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2747 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2773 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2824 793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2932 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 7 Cami de Gamulé399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3042 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3102 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3116 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 20 Carrera de Dessus1 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3184 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 6 Carrera de Dessus1 781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 33 Carrera de Debat480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 22 Carrera de Dessus1 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3473 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3522 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3562 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)