Section AC – Coussan

57 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685 957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 1 Route du Lac1 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1679,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2193,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2286,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 50 Route de Laslades738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2309 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2322 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)