Section A – Cabanac

237 parcelles

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Parcelles

Parcelle 405,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1912,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 35 Route du Val d'Arros4 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2038 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2043 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2083 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2093 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2102 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2113 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2123 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2145 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153 831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2162 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2175 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2185 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2205 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2215 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2224 459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2236 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2257 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2265 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2292 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2323 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2342 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2352 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2412 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2447 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2455 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2464 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2474 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2485 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2492 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2504 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2515 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2522 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2572 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2582 621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2593 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2604 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2613 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2623 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2637 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2645 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2653 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2669 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2678 696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2703 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2759 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2765 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2776 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2789 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2795 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2818 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2822 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2836 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2843 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2852 661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2869 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2875 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2884 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2894 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2904 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2913 671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2929 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2937 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2943 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2953 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2966 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2975 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2983 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2996 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3007 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3015 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3029 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 1 Route du Val d'Arros5 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3048 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3063 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3087 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3151 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3174 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3182 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3192 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3216 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3223 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 14 Route du Val d'Arros2 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 16 Route du Val d'Arros4 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3294 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3305 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3315 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3326 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3354 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3364 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3395 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3426 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3455 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3472 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3502 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3514 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3554 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3573 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3592 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3632 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3644 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3654 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3662 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3677 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3692 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3702 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3725 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3737 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3744 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3753 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 6 Route du Val d'Arros4 513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3797 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3812 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3822 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3851 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 18 Route du Val d'Arros2 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 22 Route du Val d'Arros2 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 23 Route du Val d'Arros6 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 25 Route du Val d'Arros2 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 10 Route du Val d'Arros1 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 12 Route du Val d'Arros1 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4052 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4071 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4087 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4295 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4302 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 – 31 Route du Val d'Arros2 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 45 Route du Val d'Arros1 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440 – 8 Route du Val d'Arros2 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4432 833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4442 707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4461 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 31 bis Route du Val d'Arros (+1)1 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 41 Route du Val d'Arros1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4502 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4521 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4534 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4586 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 19 Route du Val d'Arros1 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 21 Route du Val d'Arros1 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4685 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4691 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4704 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4731 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4788 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4792,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)