Section ZB – Bastanès

22 parcelles

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Parcelles

Parcelle 144,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 1 Lotissement des Pyrénées903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 2 Lotissement des Pyrénées1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 2 Rue du Hameau1 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 4 Rue du Hameau1 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 5 Lotissement des Pyrénées1 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 6 Lotissement des Pyrénées1 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 7 Lotissement des Pyrénées1 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 8 Lotissement des Pyrénées1 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)