Section ZK – Ars-les-Favets

62 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2 – 22 Chez Vellard (+1)2 160 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 320 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 4870 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 53 900 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 6840 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 10 – 8 Chez Vellard440 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 133 550 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 1610 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 18840 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 21 – 8 Route de Saint Claude330 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 22 – 2 Route de Saint Claude (+2)2 710 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 231 400 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 24 – 1 Route de la Fontaine140 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 29 – 6 Route de l'Hirondelle1 740 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 31 – 2 Route de l'Hirondelle910 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 32 – 2 Route de la Fontaine (+1)1 960 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 33 – 5 Route de l'Hirondelle700 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 341 980 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 361 380 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 37 – 12 Route de la Fontaine1 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 39 – 30 Route de la Fontaine2 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 41 – 3 La Croix de Rondat6 220 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 427 700 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 44340 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 45370 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 59 – 15 Route de la Forge3 688 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 63280 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 66660 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 684 326 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 69 – 19 Route de la Forge104 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 70187 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 71 – 5 Route de Saint Claude733 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 726,1 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 73 – 19 Route de l'Hirondelle (+1)1 013 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 77127 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 78 – 8 Route de la Fontaine1 397 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 792 317 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 801 027 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 81 – 10 Route de Saint Claude3 013 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 84 – 4 Chez Vellard2 565 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 86351 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 87 – 3 Route de la Forge1 569 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 8855 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 89 – 14 Route de la Forge (+1)1 296 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 904,4 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 91 – 26 Chez Vellard332 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 92 – 28 Chez Vellard1,2 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 93 – 10 Route de la Forge1 224 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 94 – 7 Chemin des Galobets (+1)1 632 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 95 – 4 Route de la Forge1 209 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 96 – 2 Route de la Forge830 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 973,5 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 98 – 11 Route de la Forge2 377 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 991,4 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 1002 010 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 10190 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 102 – 14 Chez Vellard827 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 1031 709 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 104184 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 1052 097 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 1061 263 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
Parcelle 113 – 9 Route de Saint Claude (+1)1,9 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)