Section AC – Lépine

23 parcelles

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Parcelles

Parcelle 324 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 7 Rue de l'Ecole (+1)2,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 50 Route de Roussent1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 1 Lotissement du Grand Pierre375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 2 Lotissement du Grand Pierre282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 3 Lotissement du Grand Pierre327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 4 Lotissement du Grand Pierre533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 5 Lotissement du Grand Pierre678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 6 Lotissement du Grand Pierre420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 7 Lotissement du Grand Pierre431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)