Section A – Torchamp

320 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 23,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 32,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 43 130 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 51,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 61,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 75 230 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 85 020 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 92,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1043 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 116 435 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 128 730 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 13824 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 14 – 82 Impasse de la Provostière3 090 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 151,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 161 920 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 171,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 181,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 196 250 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 231,9 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 241,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 259 950 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 262,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2862 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2917 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 314,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 331,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 34610 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 414 920 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 423 460 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 434 130 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 452,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 463,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 478 340 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 481,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 492 805 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 50 – 299 Impasse de la Houardière2 430 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 51 – 259 Impasse de la Houardière1 570 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 521,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 532 605 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 563 230 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 576 570 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 587 410 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 597 040 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 601,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 635 220 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 653 550 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 662 240 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 676 800 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 688 800 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 696 025 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 701 090 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 711,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 721,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 744 200 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 755 090 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 91655 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 94281 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 95167 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 963 090 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 972 070 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 98390 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 100280 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 101520 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 102 – 77 Impasse de la Beslière510 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1045 350 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1051 120 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 106530 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1074 860 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1083 590 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1091 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1107 250 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1118 340 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1126 370 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1131,9 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1141 800 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1159 080 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1166 145 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1174 090 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1183 430 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 119 – 11 Rue de l'Espérance920 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 120728 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1232,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1251 990 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1293 910 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1301 255 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1331 285 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1359 940 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1361 580 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 138870 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 139101 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 143 – 2 Impasse de la Richerie2 190 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1446 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1462 980 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1473 060 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 14818 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 149 – 15 Rue de la Petite Chapelle2 605 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 150 – 13 Rue de la Petite Chapelle814 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1542 008 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1552 890 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 15635 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1573 580 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 15850 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 160 – 7 Rue de la Petite Chapelle58 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 16135 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 167368 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 16861 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 16984 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 170 – 16 Rue de la Petite Chapelle355 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 171 – 14 Rue de la Petite Chapelle451 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 17231 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 1733 960 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 192 – 8 Rue de la Petite Chapelle330 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 197 – 6 Rue de la Petite Chapelle425 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 198 – 4 Rue de la Petite Chapelle195 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 19964 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 200 – 2 Rue de la Petite Chapelle148 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 201 – 4 Rue de l'Église215 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 202 – 6 Rue de l'Église257 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 206 – 12 Rue de l'Église218 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 213 – 20 Rue de l'Église (+1)1 070 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 21766 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 218 – 7 bis Rue de l'Église117 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 219 – 5 Rue de l'Église (+1)1 750 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2201 420 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 223 – 3 Rue de l'Église1 160 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 227 – 1 Rue de l'Église54 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 22850 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 23024 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 234 – 4 Rue du Tertre59 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 23556 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 236315 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 23984 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 240155 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 24323 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 24417 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 245208 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 24620 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 24749 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 24826 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 24927 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 25057 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 251150 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 252 – 3 Rue du Tertre880 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 253522 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 254 – 1 Rue de la Petite Chapelle (+1)652 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 255287 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 256276 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 257 – 3 Rue de la Petite Chapelle271 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 259740 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 261120 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2624 620 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2694 080 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2707 730 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2733,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2744,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2751 595 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2763 050 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2774,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2782,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2792,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2802 105 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2819 030 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2826 390 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2851,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2869 540 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2871 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2888 050 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2896 675 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 290313 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2917 990 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2922,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2931,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2942 710 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 295390 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2961,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 297330 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2981 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 2994 170 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3008 345 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3013 550 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3024 140 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3033 780 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3049 000 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 310670 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 311960 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 31223 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 31327 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 316628 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 31755 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 324 – 9 Rue de la Petite Chapelle71 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 325322 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3272 100 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 330 – 2 Route de la Richerie784 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3313 355 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 33258 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3331,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3341 624 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3351 326 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3364 949 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 33770 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 340 – 18 Rue de l'Église1 000 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3428 448 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 343892 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 344 – 96 Impasse de la Beslière193 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 352134 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 365219 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 368 – 5 Rue de la Petite Chapelle1 000 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 369 – 1 Rue de l'Espérance1 129 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 371732 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 375 – 7 Rue de l'Espérance1 244 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 376 – 9 Rue de l'Espérance1 177 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3791,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 38093 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 381 – 2 Rue du Tertre77 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 382 – 10 Rue de l'Église403 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 383 – 6 Rue du Tertre922 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 384813 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 386 – 20 Rue de la Petite Chapelle1 370 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 388 – 5 Rue de l'Espérance1 611 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 389 – 82 Impasse de la Beslière932 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 3901 730 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 392339 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 393219 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 39476 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 395 – 80 Impasse de la Beslière177 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 396133 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 397437 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 39894 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 39918 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 400102 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 40191 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 402297 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 403331 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 404710 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 405 – 9 Rue de l'Église500 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4064 350 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4075 970 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 408727 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4101 905 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4111,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 412 – 4 Route de la Richerie4 457 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 413478 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 414481 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4155 501 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 416 – 10 Rue de la Petite Chapelle837 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 418 – 8 Rue de l'Église297 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 41938 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4214 163 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4232 385 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4251,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 42743 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 42865 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 429 – 18 Rue de la Petite Chapelle148 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4304 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 431612 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 432 – 173 Route de Domfront1 038 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 433 – 185 Route de Domfront1 572 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 434471 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4367 074 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4389 999 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4391 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 440409 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 445 – 172 Impasse du Tertre3 930 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4502 288 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 457 – 12 Impasse de la Richerie1 515 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 458 – 10 Impasse de la Richerie796 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 459 – 14 Rue de l'Église (+1)3 226 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 460194 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 461854 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 463 – 8 Impasse de la Richerie1 437 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 46444 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 465135 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 466536 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4673 229 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4682,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 469 – 8 Rue du Tertre2 001 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4701 119 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 471351 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 472 – 3 Rue de l'Espérance1 586 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 482 – 227 Route de Céaucé9 121 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 48393 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 484 – 32 Impasse de la Beslière2 642 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4851 052 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 486178 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 48893 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 489 – 6 Impasse de la Richerie2 084 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 490277 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 491425 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 492462 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4933 978 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 494618 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 4952 002 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 496207 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 497338 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 49842 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 49948 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 501414 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 502 – 12 Rue de la Petite Chapelle1 248 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 5039 263 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 5045 067 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 5051 353 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 5063 857 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 507803 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 5082 753 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 5094 027 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 5102 719 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 5117 601 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 5137 647 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 5148 163 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 5151,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 5163 248 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 5174,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 518132 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 519914 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 520571 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 52117 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 5226 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 52311 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Parcelle 5241 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)