Section ZD – Saint-Ouen-le-Brisoult

Parcelles

• Parcelle 12,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2 – 173 Chemin des Courteilles1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3 – 195 Chemin des Courteilles479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4 – 217 Chemin des Courteilles1 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 67 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9 – 230 Chemin des Courteilles365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10 – 194 Chemin des Courteilles (+1)787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11 – 168 Chemin des Courteilles (+1)913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 135,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14 – 1440 Route de l'Ancienne Carrière5 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15 – 1400 Route de l'Ancienne Carrière8 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1613,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 175 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 181,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 203,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21 – 970 Route de l'Ancienne Carrière1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 224 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 231 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 243,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 263,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 277,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 282 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 292 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30 – 264 Route de l'Ancienne Carrière (+1)1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 313,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 322,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 44 Chemin du Plant (+1)2 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 – 76 Route de l'Ancienne Carrière2 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35 – 20 Route de l'Ancienne Carrière1 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36 – 11 Chemin de la Rochelle1 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).